Accords d'entreprise : Fabrication de produits abrasifs

IMERYS BEYREDE

Accord d'entreprise IMERYS BEYREDE 17/12/2024
Accord NAO 2025 sur salaires effectifs, temps de travail et égalité F/H
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS BEYREDE 12/12/2025
Accord de NAO 2026 sur les salaires effectifs, le temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS BEYREDE 12/12/2025
Avenant à l'Accord sur la mise en place et réglementation du comité Social et économique (CSE)
AVENANT

IMERYS FUSED MINERALS BEYREDE SAS

Accord d'entreprise IMERYS FUSED MINERALS BEYREDE SAS 21/12/2017
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU COMITE D'ENTREPRISE JUSQU'AU 31/10/2018
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FUSED MINERALS BEYREDE SAS 30/10/2018
Accord Prorogation Mandat DP,CE et CHSCT JUSQU'AU 28 02 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FUSED MINERALS BEYREDE SAS 21/12/2018
Accord sur la Durée du temps de Travail - 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FUSED MINERALS BEYREDE SAS 21/12/2018
Accord de Prorogation de Mandats CE, DP, CHSCT JUSQU'AU 10 04 2019 - N°4
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FUSED MINERALS BEYREDE SAS 15/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA Mise en place et A LA réglementation du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FUSED MINERALS BEYREDE SAS 21/12/2018
Accord de classification
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FUSED MINERALS BEYREDE SAS 29/01/2019
Accord d’Entreprise Dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FUSED MINERALS BEYREDE SAS 06/12/2019
Accord relatif à la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FUSED MINERALS BEYREDE SAS 17/12/2020
Accord d'Entreprise dans le cadre de la NAO - Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FUSED MINERALS BEYREDE SAS 25/02/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Imerys Beyrède

Accord d'entreprise Imerys Beyrède 14/12/2023
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

LABORATOIRES DES PRODUITS HYODALL

Accord d'entreprise LABORATOIRES DES PRODUITS HYODALL 19/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DES PRODUITS HYODALL 21/12/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DES PRODUITS HYODALL 28/06/2019
Accord mise en place CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DES PRODUITS HYODALL 07/06/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DES PRODUITS HYODALL 23/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DES PRODUITS HYODALL 11/04/2022
négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DES PRODUITS HYODALL 03/07/2023
Accord de mise en place de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES DES PRODUITS HYODALL 11/04/2022
accord d'entreprise relatif à l'égalité hommes femmes 2022 - 2025
ACCORD

SAINT-GOBAIN ABRASIFS

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN ABRASIFS 05/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN ABRASIFS 17/05/2018
Accord relatif à la mise en place d'équipes de suppléance au sein de l'atelier Conversion
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN ABRASIFS 13/03/2019
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas