Accords d'entreprise : Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques

ELBA MOULT

Accord d'entreprise ELBA MOULT 13/07/2022
LES NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ELBA MOULT 15/12/2022
LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT COMMENÇANT LE DIMANCHE SOIR
ACCORD

Accord d'entreprise ELBA MOULT 06/12/2023
LE RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ BÉNÉFICIANT À L’ENSEMBLE DES SALARIÉS DE LA SOCIÉTÉ ELBA MOULT
AVENANT

Accord d'entreprise ELBA MOULT 06/12/2023
LE RÉGIME DE PRÉVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ELBA MOULT 22/04/2024
LES NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES [2024]
ACCORD

Accord d'entreprise ELBA MOULT 22/04/2024
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES & A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELBA MOULT 14/05/2025
LE REGIME DE FRAIS DE SANTE BENEFICIANT A L'ENSEMBLE DES SALARIES DE LA SOCIETE ELBA MOULT
AVENANT

Accord d'entreprise ELBA MOULT 12/05/2025
LES NÉGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES AU TITRE DE L’ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ELBA MOULT 13/01/2026
LE REGIME DE FRAIS DE SANTE BENEFICIANT A L'ENSEMBLE DES SALARIES DE LA SOCIETE ELBA MOULT
AVENANT

Accord d'entreprise ELBA MOULT 30/01/2026
LE REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID 22/12/2017
ACCORD portant sur l'EGALITE PROFESSIONNELLE F/H
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID 25/06/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID 21/06/2018
Avenant de Révision de l'Accord de Reconnaissance de l'UES (modification du périmètre)
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID 13/09/2018
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID 16/12/2019
Plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID 17/05/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une couverture prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID 17/05/2022
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une couverture frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID 30/04/2024
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UNION ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
ACCORD

EUDICA

Accord d'entreprise EUDICA 18/12/2020
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise EUDICA 31/01/2022
APLD
ACCORD

EURO MOULE

Accord d'entreprise EURO MOULE 21/12/2020
Accord intéressement - complément à la décision unilatérale - Covid
ACCORD

EUROFLACO DIJON SARL

Accord d'entreprise EUROFLACO DIJON SARL 13/02/2020
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFLACO DIJON SARL 13/02/2020
INDEMNITE COMPLEMENTAIRE RETRAITE
ACCORD

Ets G. DAVID

Accord d'entreprise Ets G. DAVID 29/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime Qualité
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas