Accords d'entreprise : Fabrication de vis et de boulons

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (112 accords)

SPIT - SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS

Accord d'entreprise SPIT - SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 18/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

AFS MECAERO

Accord d'entreprise AFS MECAERO 02/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AFS MECAERO 24/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018
ACCORD

AGRATI FOURMIES S.A.S.

Accord d'entreprise AGRATI FOURMIES S.A.S. 14/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI FOURMIES S.A.S. 14/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI FOURMIES S.A.S. 17/12/2018
Accord sur la mise en place des leaders
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI FOURMIES S.A.S. 10/01/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

AGRATI FOURMIES SAS

Accord d'entreprise AGRATI FOURMIES SAS 14/02/2019
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019 (hors cadres)
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI FOURMIES SAS 14/02/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

AGRATI LA BRIDOIRE SARL

Accord d'entreprise AGRATI LA BRIDOIRE SARL 22/11/2017
ACCORD ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI LA BRIDOIRE SARL 07/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (HORS CADRES)
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI LA BRIDOIRE SARL 04/12/2018
Accord Organisation du Temps de Travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI LA BRIDOIRE SARL 18/04/2019
Protocole d'accord préelectoral
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI LA BRIDOIRE SARL 18/04/2019
Protocole d'accord preelectoral pour les élections du CSE
ACCORD

AGRATI VIEUX CONDE

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE 10/05/2019
Accord portant sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
ACCORD

AGRATI VIEUX CONDE S.A.S

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 08/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 08/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 18/02/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 18/02/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 10/04/2019
Protocole d'accord préeléctoral pour les élections du CSE
ACCORD

AGRATI VIEUX CONDE SAS

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE SAS 03/12/2018
Accord relatif au régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
ACCORD

ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 20/12/2017
UN AVENANT N°1A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTEUR DE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES A DUREE DETERMINEE Arconic Fixationjs Simmonds SAS
AVENANT

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 21/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 28/05/2018
Accord d'établissement relatif à l'autorisation d'absence pour soigner un enfant malade et don de congés entre salariés (loi Mathys)
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 03/05/2018
accord d'établissement sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 06/06/2018
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 09/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 13 MAI 2014 SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 25/04/2018
Accord d'établissement à durée déterminée relatif à la mise en place d'une compensation des heures de nuit non effectuées le 30 avril et le 2 mai 2018(7,50h)
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 18/06/2018
Accord d'établissement relatif à la fin de grève et la reprise du travail suite aux négociations annuelles des salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 18/06/2018
Avenant technique n°1 au protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 03/05/2018
accord d'établissement sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 03/10/2018
Accord d'établissement à durée déterminée relatif aux équipes de week-end
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 12/12/2018
Avenant n°2 à l'accord d'établissement relatif à la mise en place d'un compteur de repos compensateur de remplacement des heures supplémentaires à durée déterminée
AVENANT

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 27/02/2019
accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques:central et d'établissements
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 27/02/2019
Accord relatif à la dotation normale et une dotation complémentaire au budget des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 03/04/2019
Accord sur les salaires effectifs dans le cadre de la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 11/04/2019
accord d'établissement NAO 2019
ACCORD

BLANC AERO INDUSTRIES

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 10/01/2018
PRIME TRIMESTRIELLE ET INDIVIDUELLE D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 17/11/2017
MODALITES PRISE CONGE
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 17/07/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 23/07/2018
Accord de don de jours de repos aux parents d'un enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 15/06/2018
Accord d'établissement relatif à la prorogations des mandats des représentants du personnel de l'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 20/09/2018
Accord d'Etablissement relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'Ets de Villefranche de Rouergue
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 20/12/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 07/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD portant sur la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 15/01/2019
ACCORD SUR LA DEFINITION DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS, LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE BLANC AERO INDUSTRIES
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 31/10/2018
ACCORD BLANC AERO INDUSTRIES PORTANT SUR L'EMPLOI DES JEUNES ET DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 03/07/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 3 JUILLET 2019 PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

BLANC AERO TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise BLANC AERO TECHNOLOGIES 29/05/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO TECHNOLOGIES 24/07/2018
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO TECHNOLOGIES 20/06/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

BOLLHOFF OTALU

Accord d'entreprise BOLLHOFF OTALU 27/06/2018
Accord relatif à la mise en place d'une indemnité kilometrique trajet
ACCORD

BOLLHOFF OTALU SA

Accord d'entreprise BOLLHOFF OTALU SA 05/03/2018
PROTOCOLE FIN DE CONFLIT RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BOLLHOFF OTALU SA 27/06/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 22/01/2013 sur instauration d'une couverture collective obligatoire de frais de soins de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BOLLHOFF OTALU SA 31/07/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BOLLHOFF OTALU SA 04/01/2019
Avenant du 04/01/2019 à l'accord d'entreprise du 22/01/2013 relatif à la couverture collective obligatoire de frais de soins de santé et du 27/06/1972 (article 17)
AVENANT

Accord d'entreprise BOLLHOFF OTALU SA 19/07/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
ACCORD

BOLLHOFF OTALU SAS

Accord d'entreprise BOLLHOFF OTALU SAS 11/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BOLLHOFF OTALU SAS 10/09/2019
Accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection des membres du CSE
ACCORD

BollhoffOtalu

Accord d'entreprise BollhoffOtalu 31/08/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

DELTA METAL

Accord d'entreprise DELTA METAL 26/07/2019
accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre d'établissements distincts
ACCORD

GARDETTE INDUSTRIE

Accord d'entreprise GARDETTE INDUSTRIE 27/02/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise GARDETTE INDUSTRIE 08/02/2019
PV ACCORD NAO 08 02 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GARDETTE INDUSTRIE 13/02/2019
PV ACCORD ATTRIBUTION PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

GRIS DECOUPAGE

Accord d'entreprise GRIS DECOUPAGE 14/05/2018
Accord de fin de conflit
ACCORD

ITW RIVEX

Accord d'entreprise ITW RIVEX 08/12/2017
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ITW RIVEX 23/03/2018
Accord médailles du travail exercices 2018, 2019, 2020.
ACCORD

Accord d'entreprise ITW RIVEX 05/03/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ITW RIVEX 18/06/2018
avenant n°13 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 12 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise ITW RIVEX 27/02/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ITW RIVEX 25/02/2019
Avenant n°14 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 12 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise ITW RIVEX 01/04/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2019 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ITW RIVEX 20/06/2019
Accord relatif à la mise en place d'une C.S.S.C.T.
ACCORD

L'ETOILE SA

Accord d'entreprise L'ETOILE SA 05/06/2018
SYNTHESE DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

L.G.C.

Accord d'entreprise L.G.C. 22/01/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise L.G.C. 04/03/2019
PV NAO
ACCORD

LISI AUTOMOTIVE FORMER

Accord d'entreprise LISI AUTOMOTIVE FORMER 19/04/2018
Procès-verbal d'accord concernant les négociations annuelles obligatoires - NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LISI AUTOMOTIVE FORMER 29/10/2018
accord d'entreprise sur la prolongation des mandats des élus des comités d'établissement, des délégués du personnel, des membres du CHSCT et du comité central d'entreprise de la société LISI
ACCORD

Accord d'entreprise LISI AUTOMOTIVE FORMER 21/12/2018
ACCORD d'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET AUX COMITES SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE LISI AUTOMOTIVE FORMER
ACCORD

Accord d'entreprise LISI AUTOMOTIVE FORMER 31/01/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise LISI AUTOMOTIVE FORMER 27/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise LISI AUTOMOTIVE FORMER 24/04/2019
PV ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LISI AUTOMOTIVE FORMER 24/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA DESIGNATION DES MEMBRES DU CSEC LISI AUTOMOTIVE FORMER Années 2019 à 2023
ACCORD

LISI AUTOMOTIVE NOMEL

Accord d'entreprise LISI AUTOMOTIVE NOMEL 19/02/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LISI AUTOMOTIVE NOMEL 15/06/2018
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LISI AUTOMOTIVE NOMEL 26/02/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LISI AUTOMOTIVE NOMEL 09/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DU CE, DES DP ET DU CHSCT DE LA SOCIETE LISI AUTOMOTIVE NOMEL
ACCORD

MASSARD ET CIE

Accord d'entreprise MASSARD ET CIE 01/03/2019
Accord d'entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

MECAERO

Accord d'entreprise MECAERO 22/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 19/01/2018
Protocole d'accord définissant les modalités d'organisation de la journée de solidarité 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 24/07/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles 2018 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 27/07/2018
Protocole d'accord pré-électoral pour les élections professionnelles 2018 des membres de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

SFS GROUP SAS

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 10/07/2018
UN ACCORD DEROGATOIRE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SERVICES A PROCESS CONTINU POUR LA PERIODE ESTIVALE
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 10/07/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 10/07/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 21/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - Partie Gestion du temps de travail 2019
ACCORD

SFS Group SAS

Accord d'entreprise SFS Group SAS 10/07/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - TITRE 1 : REMUNERATION
ACCORD

SFS INTEC SAS

Accord d'entreprise SFS INTEC SAS 19/12/2017
UN ACCORD RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SFS INTEC SAS 25/09/2017
UN ACCORD RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 05/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 14/12/2018
un Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire (pour l'année 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 14/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS SPIT

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS SPIT 13/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES 15/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES 07/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES 16/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 30/10/2017
Un avenant à l'accord du 25 août 2017 sur un horaire réduit de fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 19/12/2017
Un accord relatif à un horaire de travail réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 28/02/2018
Un accord relatif aux congés payés et JRTT 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 29/05/2018
Un accord sur les négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 29/05/2018
Un accord relatif aux congés pour évènements familiaux
ACCORD

SPIT SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS

Accord d'entreprise SPIT SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 23/01/2018
UN AVENANT N°1 AU PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE DU 20 JUILLET 2010
AVENANT