Accords d'entreprise : Fabrication d'éléments en béton pour la construction
PBM INDUSTRIE
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 22/01/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 26/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 17/02/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 09/04/2020
Accord d'entreprise portant dérogation aux dispositions du code du travail en matière de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 11/01/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 13/01/2022
PV NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 10/01/2024
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 12/01/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 28/04/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 10/10/2025
Accord d'entreprise sur le calcul de la dotation financière des oeuvres sociales et culturelles du CSE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 20/01/2026
Accord intéressement
AVENANT
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 20/01/2026
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise PBM INDUSTRIE 22/01/2025
NAO 2025
ACCORD
PIGEON PREFA
Accord d'entreprise PIGEON PREFA 02/07/2019
Un Accord relatif aux Moyens, aux Modalités de Fonctionnement et aux Attributions du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PIGEON PREFA 04/05/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS DANS LE CONTEXTE D’EPIDEMIE DE COVID‐19
ACCORD
Accord d'entreprise PIGEON PREFA 18/10/2021
Un Avenant de Révision à l'Accord d'Entreprise de 2014 concernant l'ARTT
AVENANT
POMEL BETON
Accord d'entreprise POMEL BETON 12/02/2018
AVENANT 1 PERCO
AVENANT
PREFA DU LEMAN
Accord d'entreprise PREFA DU LEMAN 23/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LES SALARIES ANNUALISES
ACCORD
PREFABETON
Accord d'entreprise PREFABETON 18/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'AVANTAGES FINANCIERS
ACCORD
Accord d'entreprise PREFABETON 15/04/2020
AMENAGEMENT DES CONGES PAYES SUITE A L’ORDONNANCE 2020-323 du 25 mars 2020 - COVID
ACCORD
Accord d'entreprise PREFABETON 20/10/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PAYES DU 15 AVRIL 2020 SUITE A LA LOI n° 2020-734 DU 17 JUIN 2020
AVENANT
Accord d'entreprise PREFABETON 23/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SOUMIS AU PERSONNEL LE 23 JUIN 2021 SUR LE VERSEMENT D’AVANTAGES FINANCIERS
ACCORD
Accord d'entreprise PREFABETON 01/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D’AVANTAGES FINANCIERS
ACCORD
Accord d'entreprise PREFABETON 20/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MODULATION ET L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PREFABETON 20/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIVE AUX MODALITÉS D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT ANNUEL JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas