Accords d'entreprise : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS F. NEVEUX 20/05/2026
L'Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETMP ETS TRANSFORM MATI PLASTI 29/09/2020
Accord d’entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d’activité partielle pris en application de l’Article 53 de la LOI n° 2020-734 du 17 juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETMP ETS TRANSFORM MATI PLASTI 19/04/2021
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle
AVENANT

Accord d'entreprise ETMP ETS TRANSFORM MATI PLASTI 29/09/2020
Accord d’entreprise ETMP pour la mise en place du dispositif spécifique d’activité partielle pris en application de l’Article 53 de la LOI n° 2020-734 du 17 juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE ET CONCEPTION POLYESTER 16/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise FABRICATION MATERIEL PISCINE 24/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 27/10/2017
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE DEPLACEMENT PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 16/05/2019
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 11/07/2018
ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES, AUX CONSULTATIONS RECURRENTES ET A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 16/05/2019
AVENANT N°4 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise FENETREA 16/05/2019
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FENETREA 09/10/2018
AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise FENETREA 17/07/2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 16/10/2019
L'accord pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 12/05/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 12/05/2020
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 16/07/2020
ACCORD RELATIF A LA MONETISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 16/07/2020
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 09/12/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 22/04/2021
ACCORD RELATIF AU BUDGET DES OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 22/04/2021
AVENANT ACCORD GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise FENETREA 23/02/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 12/04/2022
AVENANT N°5 A L ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise FENETREA 06/01/2023
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE FENETREA
ACCORD

Accord d'entreprise FENETREA 20/01/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD