Accords d'entreprise : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
COUGNAUD
Accord d'entreprise COUGNAUD 05/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION DU 14 AVRIL 2017
AVENANT
Accord d'entreprise COUGNAUD 17/07/2018
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27/03/2008
AVENANT
Accord d'entreprise COUGNAUD 17/07/2018
UN ACCORD RELATIF AUX CONSEQUENCES DE LA FUSION DE LA SOCIETE LAPEYRE COMPOSANTS ET DE LA SOCIETE COUGNAUD ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 23/05/2019
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 15/01/08 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise COUGNAUD 19/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE GRATIFICATION A L'OCCASION DE LA REMISE DE LA MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 18/10/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 22/07/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 02/06/2020
UN PV NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 03/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS ET FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 17/12/2020
UN ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION DE LAPEYRE SAS
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 26/01/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE METHODE SIGNE LE 17/12/20 DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION DE LAPEYRE SAS
AVENANT
Accord d'entreprise COUGNAUD 23/02/2021
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DE METHODE SIGNE LE 17/12/20 DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION DE LAPEYRE SAS
AVENANT
Accord d'entreprise COUGNAUD 29/06/2021
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES CONGES D’ANCIENNETE POUR LES SALARIE(E)S PASSANT DU STATUT OUVRIER AU STATUT ETAM DANS LE CADRE D’UNE EVOLUTION PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 28/07/2021
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES ENFANT MALADE ET AUX CONGES D’HOSPITALISATION
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 17/02/2023
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 16/07/2024
UN ACCORD DE PROCEDURE DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION ET DE LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 29/10/2024
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 23/07/2025
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PRODUCTION EXTRUSION
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 27/07/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND APLD R
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD 26/08/2025
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (APLDR) DU 27/07/2025
AVENANT
Accord d'entreprise COUGNAUD 10/02/2026
Avenant 2 à l'accord relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond APLD-R
AVENANT
Accord d'entreprise COUGNAUD 20/03/2026
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD
DEL, CEC, CLASS, ACL
Accord d'entreprise DEL, CEC, CLASS, ACL 30/10/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DELPLAST
Accord d'entreprise DELPLAST 25/02/2026
Accord relatif à la mise en oeuvre de l'APLD- Rebond
ACCORD
DEVIC, MENUISERIES INDUSTRIELLES
Accord d'entreprise DEVIC, MENUISERIES INDUSTRIELLES 22/06/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
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