Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques

Accord d'entreprise SERTA SAS 08/11/2023
Un avenant d'extinction de l'accord du 19 mars 2019 relatif aux contreparties des temps d'habillage et de déshabillage
AVENANT

Accord d'entreprise SERTA SAS 08/11/2023
Un avenant d'adaptation de l'accord du 3 décembre 2001 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SERTA SAS 09/12/2025
UN ACCORD SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQ 09/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQ 21/04/2020
UN ACCORD DES NEGOCIATIONS RELATIVES A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 16/10/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 10/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 16/10/2020 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 06/04/2021
UN PROCES-VERBAL D’ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 20/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 23/07/2021
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 01/12/2021
UN AVENANT A L’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME) DU 16/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 14/03/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 01/06/2022
UN ACCORD PORTANT SUR L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MATIENT A L'EMPLOI (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 06/03/2023
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 30/03/2023
UN PROCES-VERBAL D’ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 28/03/2024
UN PROCES-VERBAL D’ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 07/06/2024
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 26/07/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 09/12/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 02/04/2025
Un procès-verbal d'accord des négociations annuelles obligatoires engagées le 13-03-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE REALISATION TECHNIQUE APPLIQUE 31/03/2026
Procés verbal d'accord des négociations annuelles obligatoires engagées le 13/03/2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES USINES QUIRI 27/10/2023
ACCORD DE REVISION SUR LES HORAIRES QUIRI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES USINES QUIRI & CIE 15/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES USINES QUIRI & CIE 24/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES USINES QUIRI & CIE 16/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD