Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes
INSTITUT FORMATION EUROPEEN HYGIENE
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION EUROPEEN HYGIENE 31/12/2019
Accord d'entreprise sur les chèques vacances
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION EUROPEEN HYGIENE 24/02/2020
Mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION EUROPEEN HYGIENE 22/05/2020
Individualisation du chomage partiel
ACCORD
INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN 13/02/2018
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN 11/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN 28/02/2019
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN 27/01/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN 10/02/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN 27/01/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN 28/07/2021
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN 30/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN 28/04/2022
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN 21/12/2023
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN 25/11/2024
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
INSTITUT FORMATION SANTE DE L OUEST
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION SANTE DE L OUEST 22/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION SANTE DE L OUEST 22/02/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA COMMUNICATION SYNDICALE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION SANTE DE L OUEST 16/09/2025
Accord collectif sur la classification un des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD
INSTITUT MARTINIQUAIS DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR ADULTES
Accord d'entreprise INSTITUT MARTINIQUAIS DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR ADULTES 27/01/2021
Accord collectif négociation obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT MARTINIQUAIS DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR ADULTES 12/07/2021
Accord d'entreprise conclu en application du protocole de fin de conflit et de reprise à l'IMFPA du 10 juin 2021
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT MARTINIQUAIS DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR ADULTES 10/06/2021
Protocole d'accord de fin de conflit et de reprise du travail à l'IMFPA
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT MARTINIQUAIS DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR ADULTES 08/01/2026
Accord d'entreprise partiel dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 relatifs à la classification des formateurs
ACCORD
INSTITUT MIMETHYS
Accord d'entreprise INSTITUT MIMETHYS 06/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'attribution de chèques Vacances
ACCORD
INSTITUT NAT HYGIENE NETTOYAGE INDUSTR
Accord d'entreprise INSTITUT NAT HYGIENE NETTOYAGE INDUSTR 12/11/2018
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats de la DUP et du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NAT HYGIENE NETTOYAGE INDUSTR 10/09/2019
Accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT NAT HYGIENE NETTOYAGE INDUSTR 10/09/2019
Accord d'entreprise sur le don de jours de congés
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas