Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION METIERS DE L'AERIEN 25/11/2024
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION SANTE DE L OUEST 22/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION SANTE DE L OUEST 22/02/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA COMMUNICATION SYNDICALE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION SANTE DE L OUEST 16/09/2025
Accord collectif sur la classification un des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MARTINIQUAIS DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR ADULTES 27/01/2021
Accord collectif négociation obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MARTINIQUAIS DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR ADULTES 12/07/2021
Accord d'entreprise conclu en application du protocole de fin de conflit et de reprise à l'IMFPA du 10 juin 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MARTINIQUAIS DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR ADULTES 10/06/2021
Protocole d'accord de fin de conflit et de reprise du travail à l'IMFPA
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MARTINIQUAIS DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR ADULTES 08/01/2026
Accord d'entreprise partiel dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 relatifs à la classification des formateurs
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MIMETHYS 06/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'attribution de chèques Vacances
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NAT HYGIENE NETTOYAGE INDUSTR 12/11/2018
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NAT HYGIENE NETTOYAGE INDUSTR 10/09/2019
Accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NAT HYGIENE NETTOYAGE INDUSTR 10/09/2019
Accord d'entreprise sur le don de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NAT HYGIENE NETTOYAGE INDUSTR 24/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'Inhni
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 07/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 20/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 20/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 17/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MISSIONS ET DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 08/11/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 10/05/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MISSIONS ET DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 23/11/2021
AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 25/11/2021
ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DE DEMENAGEMENTS DE SITES DE L'INSTITUT 4.10
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET D'APPLICATION DU CENTRE DE CULTURE OUVRIERE - INFA 21/05/2024
Accord relatif à la rémunération 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET D'APPLICATION DU CENTRE DE CULTURE OUVRIERE - INFA 25/06/2026
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 24/04/2019
ACCORD COLLECTIF ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD