Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes
INSTITUT NOTRE DAME D'ESPERANCE
Accord d'entreprise INSTITUT NOTRE DAME D'ESPERANCE 19/10/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
INSTITUT RESSOURCES INTERVENTION SOCIALE
Accord d'entreprise INSTITUT RESSOURCES INTERVENTION SOCIALE 28/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
INSTITUT SUP FORMATION FRUITS LEGUMES
Accord d'entreprise INSTITUT SUP FORMATION FRUITS LEGUMES 02/10/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail des cadres autonomes
ACCORD
INSTITUT TECHNIQUE DE FORMATION EN HAUTEUR
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE DE FORMATION EN HAUTEUR 08/04/2019
Accord sur l'organisation du travail et conditions d'emploi des formateurs
ACCORD
INSTITUT TECHNIQUE DE FORMATION EN HAUTEUR (ITFH)
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE DE FORMATION EN HAUTEUR (ITFH) 15/03/2022
Accord portant sur les salaires Effectifs - NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE DE FORMATION EN HAUTEUR (ITFH) 17/05/2022
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE DE FORMATION EN HAUTEUR (ITFH) 27/03/2023
Accord portant sur les salaires effectifs NAO 2023
ACCORD
INSUP AQUITAINE
Accord d'entreprise INSUP AQUITAINE 09/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION INSUP
ACCORD
Accord d'entreprise INSUP AQUITAINE 20/12/2022
ACCORD BDESE/NAO
ACCORD
Accord d'entreprise INSUP AQUITAINE 11/07/2023
ACCORD MISE EN PLACE VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS CSE
ACCORD
Accord d'entreprise INSUP AQUITAINE 05/12/2025
Accord NAO PPV
ACCORD
INTER ASSOC FORMAT COLLECT GESTION 31
Accord d'entreprise INTER ASSOC FORMAT COLLECT GESTION 31 05/11/2018
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
INTERCOUNTRY
Accord d'entreprise INTERCOUNTRY 06/03/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise INTERCOUNTRY 25/01/2019
ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L'UES
ACCORD
Accord d'entreprise INTERCOUNTRY 07/06/2023
AVENANT A L'ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L'UES
AVENANT
Accord d'entreprise INTERCOUNTRY 03/12/2024
AVENANT A L'ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L'UES
AVENANT
INTERFORA IFAIP
Accord d'entreprise INTERFORA IFAIP 18/12/2017
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE MODIFIANT LES GARANTIES FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise INTERFORA IFAIP 04/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET DE LA CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise INTERFORA IFAIP 14/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise INTERFORA IFAIP 05/06/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise INTERFORA IFAIP 26/06/2019
AVENANT A L'ACCORD D ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2019
AVENANT
Accord d'entreprise INTERFORA IFAIP 11/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
Accord d'entreprise INTERFORA IFAIP 10/03/2022
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT
Accord d'entreprise INTERFORA IFAIP 19/01/2022
POLITIQUE SALARIALE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise INTERFORA IFAIP 12/01/2021
ITF IFAIP_Avenant relatif à la révision temporaire de l'accord cadre sur la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
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