Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Généraliste - Avt Révision Accord Aménagement Temps de Travail 16.04.04) 26/05/2025
Un Avenant de Révision de l'Accord du 16/04/2004 portant sur l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Généraliste - Avt2 Révision Accord Prévoyance 01.12.09) 24/02/2025
Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord Collectif du 01/12/2009 de Prévoyance "Incapacité - Invalidité - Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Généraliste - Périmètre de Représentation du Personnel - Accord) 08/09/2025
Un Accord Collectif portant sur le Périmètre de la Représentation du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Généraliste - Signature Electronique Accords - Accord) 08/09/2025
Un Accord Collectif relatif à la Signature Electronique des Accords Collectifs
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Généraliste - Vote Electronique - Accord) 08/09/2025
Un Accord d'Entreprise relatif au Recours au Vote Electronique dans le Cadre des Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL) 09/10/2025
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Protection Sociale) 03/12/2024
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE PREVOYANCE Incapacité - Invalidité - Décès
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Protection sociale) 26/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'INDEMNISATION COMPLEMENTAIRE POUR ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE PLONGEE PROFESSIONNELLE 17/12/2020
Accord d'entreprise (mis en application 1er janvier 2021)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL HYGIENE NETTOYAGE INDUSTRIEL (NAO 2019) 28/01/2019
PV d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATUROPATHIE SCIENCES APPLIQUEE 20/08/2018
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NEGAWATT 23/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NEGAWATT 30/06/2022
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NOTRE DAME D'ESPERANCE 19/10/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT RESSOURCES INTERVENTION SOCIALE 28/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUP FORMATION FRUITS LEGUMES 02/10/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail des cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE DE FORMATION EN HAUTEUR 08/04/2019
Accord sur l'organisation du travail et conditions d'emploi des formateurs
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE DE FORMATION EN HAUTEUR (ITFH) 15/03/2022
Accord portant sur les salaires Effectifs - NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE DE FORMATION EN HAUTEUR (ITFH) 17/05/2022
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE DE FORMATION EN HAUTEUR (ITFH) 27/03/2023
Accord portant sur les salaires effectifs NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSUP AQUITAINE 09/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION INSUP
ACCORD

Accord d'entreprise INSUP AQUITAINE 20/12/2022
ACCORD BDESE/NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INSUP AQUITAINE 11/07/2023
ACCORD MISE EN PLACE VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSUP AQUITAINE 05/12/2025
Accord NAO PPV
ACCORD

Accord d'entreprise INTER ASSOC FORMAT COLLECT GESTION 31 05/11/2018
Accord collectif d'entreprise
ACCORD