Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 20/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 25/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 19/01/2023
ACCORD COLLECTIF ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 25/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 25/11/2021
ACCORD COLLECTIF ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 25/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL 30/06/2026
AVENANT DE PROLONGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE TRAJET LORS DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PEDAGOGIQUE AU SEIN DES CENTRES POUR LES FORMATEURS ET ENSEIGNANTS DES CFAs 26/05/2025
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PEDAGOGIQUE AU SEIN DES CENTRES POUR LES FORMATEURS ET ENSEIGNANTS DES CFAs
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS 27/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES APPLICABLES AUX TEMPS DE TRAJET LORS DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Droit syndical et représentant du personnel 28/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Durée et aménagement du temps de travail 27/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PEDAGOGIQUE POUR LES FORMATEURS ET ENSEIGNANTS INTERVENANT DANS NOS CFAs
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Durée et aménagement du temps de travail) 29/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Généraliste - Avt Révision Accord Aménagement Temps de Travail 16.04.04) 26/05/2025
Un Avenant de Révision de l'Accord du 16/04/2004 portant sur l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Généraliste - Avt2 Révision Accord Prévoyance 01.12.09) 24/02/2025
Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord Collectif du 01/12/2009 de Prévoyance "Incapacité - Invalidité - Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Généraliste - Périmètre de Représentation du Personnel - Accord) 08/09/2025
Un Accord Collectif portant sur le Périmètre de la Représentation du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Généraliste - Signature Electronique Accords - Accord) 08/09/2025
Un Accord Collectif relatif à la Signature Electronique des Accords Collectifs
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Généraliste - Vote Electronique - Accord) 08/09/2025
Un Accord d'Entreprise relatif au Recours au Vote Electronique dans le Cadre des Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL) 09/10/2025
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Protection Sociale) 03/12/2024
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE PREVOYANCE Incapacité - Invalidité - Décès
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Protection sociale) 26/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'INDEMNISATION COMPLEMENTAIRE POUR ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE PLONGEE PROFESSIONNELLE 17/12/2020
Accord d'entreprise (mis en application 1er janvier 2021)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL HYGIENE NETTOYAGE INDUSTRIEL (NAO 2019) 28/01/2019
PV d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATUROPATHIE SCIENCES APPLIQUEE 20/08/2018
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NEGAWATT 23/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NEGAWATT 30/06/2022
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD