Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise INSTITUT NAT HYGIENE NETTOYAGE INDUSTR 24/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'Inhni
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 07/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 20/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 20/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 17/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MISSIONS ET DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 08/11/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 10/05/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MISSIONS ET DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 23/11/2021
AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION 25/11/2021
ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DE DEMENAGEMENTS DE SITES DE L'INSTITUT 4.10
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET D'APPLICATION DU CENTRE DE CULTURE OUVRIERE - INFA 21/05/2024
Accord relatif à la rémunération 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET D'APPLICATION DU CENTRE DE CULTURE OUVRIERE - INFA 25/06/2026
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 24/04/2019
ACCORD COLLECTIF ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 20/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 25/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 19/01/2023
ACCORD COLLECTIF ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 25/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 25/11/2021
ACCORD COLLECTIF ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHES SUR L'EDUCATION PERMANENTE INFREP 25/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL 30/06/2026
AVENANT DE PROLONGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE TRAJET LORS DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PEDAGOGIQUE AU SEIN DES CENTRES POUR LES FORMATEURS ET ENSEIGNANTS DES CFAs 26/05/2025
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PEDAGOGIQUE AU SEIN DES CENTRES POUR LES FORMATEURS ET ENSEIGNANTS DES CFAs
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS 27/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES APPLICABLES AUX TEMPS DE TRAJET LORS DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Droit syndical et représentant du personnel 28/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Durée et aménagement du temps de travail 27/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PEDAGOGIQUE POUR LES FORMATEURS ET ENSEIGNANTS INTERVENANT DANS NOS CFAs
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Durée et aménagement du temps de travail) 29/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD