Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise IRFA BOURGOGNE 27/09/2017
accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA BOURGOGNE 27/09/2017
accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA BOURGOGNE 27/09/2017
accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 05/09/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 08/06/2021
ACCORD ENTREPRISE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 01/04/2022
Accord sur l'excercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA FORMATION 27/09/2023
Accord collectif destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA SUD 24/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA SUD 24/05/2024
Accord Entreprise sur le Temps de Travail du 23.12.1999 - Avenant 4
AVENANT

Accord d'entreprise IRFASE 20/05/2022
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IRFASE 27/06/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IRFASE 07/04/2025
Accord sur l'adaptation de la négociation obligatoire au sein de l'AGIRFASE
ACCORD

Accord d'entreprise IRFASE 05/05/2025
Accord relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ISCOD 24/04/2025
Accord portant création d'une base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise ISCOD 25/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ISCOD 25/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE AU SEIN DE LA SOCIETE ISCOD
ACCORD

Accord d'entreprise ISFFEL - INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION 16/12/2025
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise ISFME 15/12/2023
organisation du temps de travail des formateurs
ACCORD

Accord d'entreprise ISIFA PLUS VALUES - IPAC BACHELOR F 10/03/2022
Négociation annuelle obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ISIFA PLUS VALUES-AFASOP-IPAC BACHELOR FACTORY-MB 07/03/2023
Accord sur la définition du périmètre du CSE de la société Conseil Formation Qualification
ACCORD

Accord d'entreprise ISIM 02/09/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise ITIGO 06/10/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ITIGO - CAPITAL COMPETENCE 20/10/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ITIGO - CAPITAL COMPETENCE 20/10/2022
ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ITIGO - CAPITAL COMPETENCES 20/10/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD