Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise IONIS GROUP - IONIS SCHOOLS OF TECHNOLOGY AND MANAGEMENT (AVT NAO 2025) 03/11/2025
Avenant à l’addendum à l'accord NAO du 1er juillet 2025
AVENANT

Accord d'entreprise IONIS GROUP - IONIS SCHOOLS OF TECHNOLOGY AND MANAGEMENT (Généraliste - CSE Groupe - Accord) 06/09/2024
Un Accord Collectif relatif à la Reconnaissance du Groupe IONIS et à la Mise en Place d'un Comité de Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise IONIS GROUP - IONIS SCHOOLS OF TECHNOLOGY AND MANAGEMENT (NAO 2022) 13/09/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IONIS GROUP - IONIS SCHOOLS OF TECHNOLOGY AND MANAGEMENT (NAO 2022) 12/07/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise IONIS GROUP - IONIS SCHOOLS OF TECHNOLOGY AND MANAGEMENT (NAO 2023) 15/07/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IONIS GROUP - IONIS SCHOOLS OF TECHNOLOGY AND MANAGEMENT (NAO 2025) 01/07/2025
Un Accord dans le Cadre des Négociations Annuelles Obligatoires pour 2025/2026
ACCORD

Accord d'entreprise IONIS GROUP - IONIS SCHOOLS OF TECHNOLOGY AND MANAGEMENT (NAO 2025) 15/10/2025
Addendum à l'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 du 1er juillet 2025
AVENANT

Accord d'entreprise IONIS GROUP - IONIS SCHOOLS OF TECHNOLOGY AND MANAGEMENT (UES Egalite Prof H-F - Accord) 12/12/2022
CHARTE RELATIVE A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IONIS GROUP/IONIS SCHOOLS OLF TECHNOLOGY AND MANAGEMENT (Heure supplémentaires) 01/10/2024
ACCORD D’UES RELATIF AUX HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise IPERIA L'INSTITUT 30/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise IPERIA L'INSTITUT 22/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise IPERIA L'INSTITUT 25/01/2021
ACCORD DU 25 JANVIER 2021 RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES ENTITES DU GROUPEMENT DOMICILE & COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise IPF CONSEIL ET RESSOURCES 08/12/2022
Mise en place du Compte Epargne-Temps et du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise IPF CONSEIL ET RESSOURCES 04/07/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du Compte Epargne-Temps et du forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise IRFA BOURGOGNE 27/09/2017
accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA BOURGOGNE 27/09/2017
accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA BOURGOGNE 27/09/2017
accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 05/09/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 08/06/2021
ACCORD ENTREPRISE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 01/04/2022
Accord sur l'excercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA FORMATION 27/09/2023
Accord collectif destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA SUD 24/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise IRFA SUD 24/05/2024
Accord Entreprise sur le Temps de Travail du 23.12.1999 - Avenant 4
AVENANT

Accord d'entreprise IRFASE 20/05/2022
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IRFASE 27/06/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD