Accords d'entreprise : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
AGRI MEDOC
Accord d'entreprise AGRI MEDOC 04/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
AGRI-OBTENTIONS
Accord d'entreprise AGRI-OBTENTIONS 16/12/2022
ACCORD TELETRAVAIL AGRI OBTENTIONS
ACCORD
AGRICA
Accord d'entreprise AGRICA 06/04/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET COMPLEMENTAIRES
ACCORD
ANTOINE VAX
Accord d'entreprise ANTOINE VAX 21/11/2022
Accord d'entreprise relatif au contrat de tache
ACCORD
ASSOCIATION JARDINS DE COCAGNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDINS DE COCAGNE 24/09/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDINS DE COCAGNE 20/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DAMIEN ROUVREAU
Accord d'entreprise DAMIEN ROUVREAU 25/01/2021
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD
DE BAHUS
Accord d'entreprise DE BAHUS 24/05/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
DE COURTRY
Accord d'entreprise DE COURTRY 12/10/2022
APPLICATION UNIQUE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA PRODUCTION AGRICOLE ET CUMA DU 15 SEPTEMBRE 2020 (IDCC 7024) SUITE A LA MISE EN CAUSE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE CONCERNANT LE PERSONNEL DES CENTRES EQUESTRES DU 11 JUILLET 1975 (ID
ACCORD
DOMAINE MILCENT
Accord d'entreprise DOMAINE MILCENT 11/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D’EMPLOIS SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE MILCENT 19/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE MILCENT 19/12/2023
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif aux conditions d'emplois spécifiques aux tâcherons
AVENANT
Daniel BUISINE
Accord d'entreprise Daniel BUISINE 09/06/2020
Accord d'entreprise relatif au contrat de travail intermittent
ACCORD
EARL CLERGEAULT
Accord d'entreprise EARL CLERGEAULT 23/10/2020
Accord d'entreprise relatif au travail intermittent
ACCORD
EARL DE BAJOLLES
Accord d'entreprise EARL DE BAJOLLES 06/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
EARL DE CHEZ RAVET
Accord d'entreprise EARL DE CHEZ RAVET 19/11/2019
Accord d’entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD
EARL DE RAMISSON
Accord d'entreprise EARL DE RAMISSON 17/03/2026
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
EARL DE SMEDT
Accord d'entreprise EARL DE SMEDT 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
EARL DES BRUNEAU
Accord d'entreprise EARL DES BRUNEAU 30/10/2020
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD
EARL DES FAUVETTES
Accord d'entreprise EARL DES FAUVETTES 18/02/2021
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD
EARL DES MALLEVILLES
Accord d'entreprise EARL DES MALLEVILLES 29/03/2023
Accord d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD
EARL DES TILLEULS
Accord d'entreprise EARL DES TILLEULS 17/10/2019
Accord d’entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD
EARL DESPAIGNET
Accord d'entreprise EARL DESPAIGNET 26/02/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU 26.02.2020 AU SEIN DE L'EARL DESPAIGNET
ACCORD
EARL GOURGOUSSA
Accord d'entreprise EARL GOURGOUSSA 23/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
EARL LA CHAISE
Accord d'entreprise EARL LA CHAISE 27/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS DE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
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