Accords d'entreprise : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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EARL DE BAJOLLES

Accord d'entreprise EARL DE BAJOLLES 06/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DE BAJOLLES 06/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

EARL DE SMEDT

Accord d'entreprise EARL DE SMEDT 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

EARL DES TILLEULS

Accord d'entreprise EARL DES TILLEULS 17/10/2019
Accord d’entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD

EARL LA CHAISE

Accord d'entreprise EARL LA CHAISE 27/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS DE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

EARL LA GENDRIE

Accord d'entreprise EARL LA GENDRIE 31/01/2019
accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

EARL LISONS FOUQUETIERE

Accord d'entreprise EARL LISONS FOUQUETIERE 25/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTRAT INTERMITTENT
ACCORD

FERRE JOEL

Accord d'entreprise FERRE JOEL 15/02/2019
ACCORD ENTREPRISE VERSEMENT PRIME POUVOIR D ACHAT
ACCORD

GAEC DE FAYOLLE

Accord d'entreprise GAEC DE FAYOLLE 03/01/2020
contrat intermittent
ACCORD

GAEC DUPUIS

Accord d'entreprise GAEC DUPUIS 15/10/2019
ACCOMPLISSEMENT ET CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

GAUDUCHON Séverine

Accord d'entreprise GAUDUCHON Séverine 16/10/2019
Accord d’entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD

LIMAGRAIN

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 19/12/2018
Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 18/12/2019
Accord unanime sur le maintien des instances de représentation du personnel et la prorogation des mandats des élus de l'UES Agro-Productions
ACCORD

LIMAGRAIN EUROPE

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 13/12/2018
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 27/03/2019
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 05/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 12/09/2019
Protocole d'Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

SCEA DE LA FONTAINE

Accord d'entreprise SCEA DE LA FONTAINE 19/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SCEA LE SOLEIL DES COLLINES

Accord d'entreprise SCEA LE SOLEIL DES COLLINES 06/01/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SCEA MAJEP

Accord d'entreprise SCEA MAJEP 17/10/2019
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent 2019
ACCORD

SCEA QUILLET

Accord d'entreprise SCEA QUILLET 19/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SOC AGRICOLE SEINE ET OISE

Accord d'entreprise SOC AGRICOLE SEINE ET OISE 10/02/2020
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE LA BOISSIERE
ACCORD

SYNGENTA FRANCE SAS

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 22/07/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU REGIME DES ASTREINTES
AVENANT

TOP SEMENCE

Accord d'entreprise TOP SEMENCE 01/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TOP SEMENCE 20/05/2019
UN ACCORD DE PROLONGATION DE MANDAT ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise TOP SEMENCE 20/05/2019
UN ACCORD DE PROLONGATION DE MANDAT ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise TOP SEMENCE 20/05/2019
UN ACCORD DE PROLONGATION DE MANDAT ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise TOP SEMENCE 03/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD