Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes
IRFASE
Accord d'entreprise IRFASE 07/04/2025
Accord sur l'adaptation de la négociation obligatoire au sein de l'AGIRFASE
ACCORD
Accord d'entreprise IRFASE 05/05/2025
Accord relatif au recours au vote électronique
ACCORD
IRSS
Accord d'entreprise IRSS 09/09/2026
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
ISCOD
Accord d'entreprise ISCOD 24/04/2025
Accord portant création d'une base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE)
ACCORD
Accord d'entreprise ISCOD 25/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ISCOD 25/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE AU SEIN DE LA SOCIETE ISCOD
ACCORD
ISFFEL - INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION
Accord d'entreprise ISFFEL - INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION 16/12/2025
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT
ISFME
Accord d'entreprise ISFME 15/12/2023
organisation du temps de travail des formateurs
ACCORD
ISIFA PLUS VALUES - IPAC BACHELOR F
Accord d'entreprise ISIFA PLUS VALUES - IPAC BACHELOR F 10/03/2022
Négociation annuelle obligatoires
ACCORD
ISIFA PLUS VALUES-AFASOP-IPAC BACHELOR FACTORY-MB
Accord d'entreprise ISIFA PLUS VALUES-AFASOP-IPAC BACHELOR FACTORY-MB 07/03/2023
Accord sur la définition du périmètre du CSE de la société Conseil Formation Qualification
ACCORD
ISIM
Accord d'entreprise ISIM 02/09/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
ITIGO
Accord d'entreprise ITIGO 06/10/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
ITIGO - CAPITAL COMPETENCE
Accord d'entreprise ITIGO - CAPITAL COMPETENCE 20/10/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ITIGO - CAPITAL COMPETENCE 20/10/2022
ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ITIGO - CAPITAL COMPETENCES
Accord d'entreprise ITIGO - CAPITAL COMPETENCES 20/10/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise ITIGO - CAPITAL COMPETENCES 20/10/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD
JLA FORMATION
Accord d'entreprise JLA FORMATION 16/07/2019
l'accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
JULHIET STERWEN FORMATION
Accord d'entreprise JULHIET STERWEN FORMATION 29/11/2018
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD
JUNIA XP
Accord d'entreprise JUNIA XP 21/12/2022
accord collectif d'entreprise temps de travail forfait jours & congés
ACCORD
JURA SPORT FORMATION
Accord d'entreprise JURA SPORT FORMATION 15/06/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
JURIS RH FORMATION
Accord d'entreprise JURIS RH FORMATION 22/07/2021
accord d'entreprise portant sur le dispositif de forfait annuel en jours - le télétravail et la période de prise des congés-payés
ACCORD
KEJAL
Accord d'entreprise KEJAL 11/02/2020
accord collectif n°1-mise en place du forfait annuel en heures
ACCORD
KEYCE ACADEMY - COLLEGE DE PARIS
Accord d'entreprise KEYCE ACADEMY - COLLEGE DE PARIS 21/05/2026
ACCORD DE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
KIALATOK
Accord d'entreprise KIALATOK 09/10/2018
accord collectif relatif à la modulation du temps de travail des salariés à temps partiel
ACCORD
KINE OUEST PREVENTION
Accord d'entreprise KINE OUEST PREVENTION 23/05/2025
ACCORD INTERESSEMENT
AVENANT
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