Accords d'entreprise : Hypermarchés

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 27/04/2022
Accord d'entreprise relatif aux congs supplémentaires d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 22/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 27/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 22/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 30/09/2025
Avenant n°1 de prorogation de l'accord d'entreprise du 27/09/2022 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 23/12/2025
Avenant de l'accord relatif aux congés supplémentaires d'ancienneté
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAGASINS VILLEFRANCHOIS 21/01/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAGASINS VILLEFRANCHOIS 02/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DU MANDAT DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAGASINS VILLEFRANCHOIS 31/01/2020
accord égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAGASINS VILLEFRANCHOIS 31/01/2020
accord nao
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAGASINS VILLEFRANCHOIS 17/01/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 31/05/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SDNH ACCORD DU 31 MAI 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 13/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 20/11/2019
ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 20/12/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LA SANTE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 2 MAI 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 25/06/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SDNH
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 16/12/2020
AVENANT A L'ACCORD SUR LA SANTE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 2 MAI 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 14/06/2021
Négociation annuelles obligatoires SDNH accord partiel du 14 juin 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 22/04/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SDNH ACCORD DU 22 AVRIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 02/06/2022
Accord d'entreprise sur le montant de la rémunération supplémentaire liée aux heures de nuit dans le cadre de la mise en œuvre de l'organisation TOP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 17/04/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SDNH ACCORD DU 17 AVRIL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 14/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 01/12/2023
ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 16/12/2024
Accord d'établissement sur les modalités de mise en oeuvre du travail du dimanche dans le cadre de l'article L.3132-20 du Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES NOUVEAUX HYPERMARCHES 26/12/2025
Avenant à l'accord d'établissement portant sur les modalités de mise en oeuvre du travail du dimanche dans le cadre de l'article L3132-20 du code du travail
AVENANT