Accords d'entreprise : Hypermarchés

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 03/02/2023
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 03/02/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 24/04/2023
Un Accord relatif aux Négociations annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 28/06/2024
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 26/07/2024
UN ACCORD RELATIF AU PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D'AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 23/04/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DU NEUBOURG ET 22/05/2020
LA MISE EN PLACE DE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DU PAYS DE RET 29/11/2019
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DU ROBERT 03/04/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DU ROBERT 03/04/2025
Accord de modification de la périodicité des négociations 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DU ROBERT 03/04/2025
Protocole d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2025 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 03/10/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 26/07/2018
UN AVENANT DE REVISION A L’ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 25/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES PERMANENCES ET ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 20/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 13/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 27/04/2022
Accord d'entreprise relatif aux congs supplémentaires d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 22/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 27/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 22/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 30/09/2025
Avenant n°1 de prorogation de l'accord d'entreprise du 27/09/2022 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION NOEUXOISE 23/12/2025
Avenant de l'accord relatif aux congés supplémentaires d'ancienneté
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAGASINS VILLEFRANCHOIS 21/01/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAGASINS VILLEFRANCHOIS 02/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DU MANDAT DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAGASINS VILLEFRANCHOIS 31/01/2020
accord égalité hommes femmes
ACCORD