Accords d'entreprise : Hypermarchés

Accord d'entreprise SOBEAUDIS 11/01/2026
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALIMENTATION BISCARROSSAIS 29/11/2018
ACCORD RELATIF AU PÉRIMÈTRE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALIMENTATION BISCARROSSAIS 07/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALIMENTATION BISCARROSSAIS 17/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALIMENTATION BISCARROSSAIS 26/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE DISTRIBUTION DU CAREI 16/10/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE DISTRIBUTION DU CAREI 19/10/2022
ACCORD AUTORISATNT ET ORGANISANT LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE DISTRIBUTION DU CAREI 19/10/2022
ACCORD AUTORISANT ET ORGANISANT LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION SUPERMARCHE ST ANDRE 27/02/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel DUP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC SODILANDES 20/05/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCADI 17/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAPDIS 08/06/2020
L'ACCORD EN VUE DE L'AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS RECURRENTES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AJACCIENNE DES GRANDS MAGASINS 06/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE AU SEIN DE L'UES CORSAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AJACCIENNE DES GRANDS MAGASINS 23/10/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle et de la qualité de vie au travail 2018/2019/2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AJACCIENNE DES GRANDS MAGASINS 26/12/2018
NAO 2018 - 3ème collège
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CAPBRETONNAISE DE DISTRIBUTION 06/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION COMMINGEOISE 19/06/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 05/06/2020
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 03/07/2020
Un Accord d'Entreprise relatif à l'attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 02/04/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 29/07/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à l'attribution d'une contrepartie au temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 14/01/2022
Un Accord d'Entreprise relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 15/04/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 27/01/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MENNEVAL 30/11/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 1ER JANVIER 2023 AU 31 DECEMBRE 2025
ACCORD