Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SEGULA GLOBAL SERVICES 25/03/2022
Accord relatif à la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA GLOBAL SERVICES 28/10/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA GLOBAL SERVICES 25/11/2022
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 19/07/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 19/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET DU DIALOGUE SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 12/04/2019
Avenant de prolongation du PAP sur la mise en place du CCE
AVENANT

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 06/09/2019
Avenant N°2 de prolongation du PAP sur la mise en place du CCE
AVENANT

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 09/01/2020
Accord de mise en place d'une commission de suivi de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 16/03/2020
ACCORD SUR LA PROROGATION DES ACCORDS D’ENTREPRISE ET LES MESURES PERMETTANT LA CONTINUITE DES INSTANCES
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 30/06/2020
avenant n° 1 A L’ACCORD SUR LA PROROGATION DES ACCORDS D’ENTREPRISE ET LES MESURES PERMETTANT LA CONTINUITE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL EN PERIODE DE CRISE LIEE A L’EPIDEMIE DE CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 30/06/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA GEPP du 22 MARS 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 27/10/2020
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SEGULA MATRA AUTOMOTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 27/10/2020
Accord sur l’Egalité Professionnelle Femme-Homme au sein de l’entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 30/06/2020
Accord relatif au don de jours de repos au sein de SMA
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 30/07/2020
PV ouverture des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 29/10/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET L'ARTICULATION ENTRE LA VIE PROFESSIONNELLE ET LA VIE PERSONNELLE AU SEIN DE L'ENTREPRISE SEGULA MATRA AUTOMOTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 01/02/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 07/07/2023
Avenant 3 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 17/04/2023
PV ACCORD NAO SMA 2022-2023 ET PV D'OUVERTURE DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 10/03/2023
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 18/10/2023
Avenant n°4 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 21/09/2023
Accord Collectif relatif à l'organisation du Comité Social & Economique et au Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 18/06/2021
PV d'ouverture des NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 07/05/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 --- Dispositions relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 07/05/2024
PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD