Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques
SEGULA MATRA AUTOMOTIVE
Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 03/05/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 SEGULA INTEGRATION - Dispositions relatives à la rémunération, au temps de travail & au partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 01/07/2024
AVENANT N°6 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 14/10/2024
Accord relatif au dispositif d'Activité Partielle au sein de la société Segula Matra Automotive
ACCORD
Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 24/10/2024
AVENANT N)1 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET L'ARTICULATION ENTRE LA VIE PROFESSIONNELLE ET LA VIE PERSONNELLE AU SEIN DE L'ENTREPRISE SEGULA MATRA AUTOMOTIVE
AVENANT
Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 21/01/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle et l'articulation entre vie professionnelle et vie personnelle au sein de l'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE
ACCORD
Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 04/03/2025
Procès-verbal d'ouverture des négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 19/12/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SMA DU 30 OCTOBRE 2020
AVENANT
Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 25/09/2023
Accord Collectif relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE SEGULA MATRA AUTOMOTIVE
ACCORD
Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 20/02/2026
PROCES VERBAL D’OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD
Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 10/03/2026
AVENANT n°3 A L’ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SMA DU 30 OCTOBRE 2020
AVENANT
SEGULA MATRA ENGINEERING WT
Accord d'entreprise SEGULA MATRA ENGINEERING WT 12/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
SEIMAF
Accord d'entreprise SEIMAF 03/04/2020
Accord d'Entreprise relatif aux congés payés et RTT
ACCORD
Accord d'entreprise SEIMAF 19/04/2022
Accord de substitution
ACCORD
SEIRI
Accord d'entreprise SEIRI 27/11/2023
Accord Aménagement du temps de travail
ACCORD
SEM 24 PERIGORD ENERGIES
Accord d'entreprise SEM 24 PERIGORD ENERGIES 30/08/2024
Accord collectif d'aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD
SEM CROISSANCE VERTE
Accord d'entreprise SEM CROISSANCE VERTE 30/08/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés payés
ACCORD
SEMAPA
Accord d'entreprise SEMAPA 22/01/2024
Avenant N°1 à l'Accord relatif au télétravail à la SEMAPA
AVENANT
Accord d'entreprise SEMAPA 22/01/2024
Procès-verbal de la réunion du 20 décembre 2023 relative à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
SEMAREA
Accord d'entreprise SEMAREA 17/07/2018
Accord instituant un Compte Epargne Temps (CET) au profit des salariés de la SEMAREA
ACCORD
SEMATEC
Accord d'entreprise SEMATEC 24/10/2025
Accord entreprise sur forfait en heure sur l'année, sur le travail posté, sur les forfaits en jours sur l'année et le Compte Epargne Temps
ACCORD
SEMCO
Accord d'entreprise SEMCO 16/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SEMERU SAS
Accord d'entreprise SEMERU SAS 06/10/2022
Un Accord sur l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD
SEMERU SAS (Compte Epargne Temps)
Accord d'entreprise SEMERU SAS (Compte Epargne Temps) 24/02/2023
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
SEMSAMAR
Accord d'entreprise SEMSAMAR 22/01/2020
ACCORD DE METHODE DU 7 NOVEMBRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SEMSAMAR 27/01/2020
PROTOCOLE ACCORD NAO 2018
ACCORD
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