Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SERMA INGENIERIE 21/12/2023
Avenant 2 à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime collectif et obligatoire de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SERMA INGENIERIE 23/01/2024
ACCORD RELATIF AU PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL POUR LA MSE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL SERMA INGENIERIE
ACCORD

Accord d'entreprise SERMA INGENIERIE 26/12/2019
avenant accord collectif institutant un régime collectif de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SERMA INGENIERIE 26/12/2019
avenant instituant un régime collectif de prévoyance non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SERMA INGENIERIE 26/12/2019
avenant accord instituant régime collectif prévoyance cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SERMA INGENIERIE 18/10/2024
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique SERMA INGENIERIE
ACCORD

Accord d'entreprise SERMET 28/07/2020
Un Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SERMET SAS 15/03/2021
Un Accord d'Entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SERMET SUD-OUEST 11/09/2020
Accord de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SERMET SUD-OUEST 11/05/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SERTRONIC 30/06/2022
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE ORGANISATION METHODES 14/04/2021
ACCORD PEPA 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 22/02/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 22/02/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE - SCET - SCET GE (U.E.S.)
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 18/01/2018
MESURES SALARIALES 2018 - PROTOCOLE D'ACCORD - UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (U.E.S.)
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 27/09/2018
ACCORD COLLECTIF U.E.S. SCET - SCET GE - MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL (ELECTION 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 12/09/2018
ACCORD RELATIF A LA GPEC - GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 28/05/2019
ACCORD RELATIF AUX MOYENS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL - UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (U.E.S.)
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 28/02/2020
AVENANT RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 28/02/2020
AVENANT RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 03/04/2020
ACCORD COLLECITF RELATIF AUX CONGES MESURES POUR FAIRE FACE A LA BAISSE D'ACTIVITE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 21/09/2020
U.E.S. SCET - SCET GE - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 15/09/2021
U.E.S. SCET / SCET GE - AVENANT RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES DE DEPENDANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 22/11/2021
U.E.S. SCET - SCET GE - TELETRAVAIL - AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 15/06/2022
ACCORD COLLECTIF U.E.S. SCET - SCET GE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD