Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques
SCE
Accord d'entreprise SCE 20/06/2025
Accord d'entreprise - Travailler Autrement
ACCORD
SCE CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES
Accord d'entreprise SCE CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES 22/02/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
SCERCL
Accord d'entreprise SCERCL 31/01/2023
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCIENCES ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise SCIENCES ENVIRONNEMENT 07/10/2020
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit occasionnel du personnel de Sciences Environnement
ACCORD
SCIENCES ET TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE LA LUMIERE
Accord d'entreprise SCIENCES ET TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE LA LUMIERE 02/04/2024
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations obligatoires de l'année 2024
ACCORD
SCOP ECOZIMUT
Accord d'entreprise SCOP ECOZIMUT 30/06/2022
Accord collectif relatif à la durée du travail au sein de la société ECOZIMUT
ACCORD
SCOPEA
Accord d'entreprise SCOPEA 05/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCOPEO
Accord d'entreprise SCOPEO 17/02/2025
Avenant n°1 au PEE de l'Entreprise SCOPEO
AVENANT
SCOPING
Accord d'entreprise SCOPING 09/06/2020
Accord congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise SCOPING 09/06/2020
Accord fonds de solidarité Don de jours de repos
ACCORD
SCOREL
Accord d'entreprise SCOREL 20/12/2019
Conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
SDEC MAINTENANCE
Accord d'entreprise SDEC MAINTENANCE 17/01/2020
accord d entreprise relatif à l'accomplisement d'heures supplémentaires et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SDEC MAINTENANCE 28/06/2021
ACCORD ENTREPRISE CONTINGENT ANNUEL HEURES CHOISI
ACCORD
SE2T ENGINEERING
Accord d'entreprise SE2T ENGINEERING 13/11/2024
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD
SEA PRODUCTIQUE
Accord d'entreprise SEA PRODUCTIQUE 07/11/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de SEA Productique
ACCORD
Accord d'entreprise SEA PRODUCTIQUE 11/07/2023
Accord de télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SEA PRODUCTIQUE 10/01/2025
Négociations Annuelles 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SEA PRODUCTIQUE 08/01/2025
Avenant à l'accord de convergence de pratiques sociales du 08/06/2022
AVENANT
Accord d'entreprise SEA PRODUCTIQUE 20/11/2025
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE PROGRESSIVE D’UN 13ème MOIS AU SEIN DE SEA PRODUCTIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SEA PRODUCTIQUE 14/01/2026
Accord relatif à la Négociation Annuelles 2026
ACCORD
SEA Productique
Accord d'entreprise SEA Productique 20/12/2023
Accord relatif aux négociations annuelles 2024
ACCORD
SEABED GEOSOLUTIONS SAS
Accord d'entreprise SEABED GEOSOLUTIONS SAS 02/05/2019
NEGOCATION ANNUELLE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SEABED GEOSOLUTIONS SAS 21/03/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SEABED GEOSOLUTIONS SAS 21/03/2019
Avenant à l'accord relatif au régime de prévoyance - incapacité invalidité décès
AVENANT
Accord d'entreprise SEABED GEOSOLUTIONS SAS 21/03/2019
ACCORD SEABED GEOSOLUTIONS EN FAVEUR DE L EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
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