Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SAVOYE 20/12/2022
Accord d’entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé – cadres et non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 20/12/2022
Accord d’entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance « incapacité – invalidité – décès » – cadres et non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 30/03/2023
Avenant n°6 à l’accord de transition et de méthode signé le 5 Juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOYE 26/04/2023
Avenant n°7 à l’accord de transition et de méthode signé le 5 Juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOYE 28/04/2023
négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'exercice 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 31/05/2023
Avenant n°8 à l’accord de transition et de méthode signé le 5 Juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOYE 01/06/2023
Accord d’entreprise encadrant le régime des astreintes au sein de la Société Savoye
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 01/06/2023
Accord d’entreprise relatif au Compte Epargne Temps au sein de la Société Savoye
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 01/06/2023
Accord d’entreprise relatif au temps de travail au sein de la Société Savoye
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 05/10/2023
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 09/10/2023
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 01/06/2023
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Société Savoye
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 01/06/2023
Accord d’entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers au sein de la Société Savoye
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 21/12/2023
Avenant n°1 à l'accord encadrant le régime d'astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOYE 21/12/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail au sein de la société Savoye
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOYE 21/12/2023
Avenant n°9 à l'accord de transition et de méthode signé le 05 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOYE 15/03/2024
avenant n°2 à l'accord d’entreprise encadrant le régime des astreintes au sein de la Société Savoye SASU du 1er juin 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOYE 30/04/2024
Accord d’entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société Savoye SASU pour l’exercice 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 21/05/2024
Avenant n°2 à l'accord relatif au temps de travail au sein de la société Savoye
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOYE SASU 21/04/2020
Un Accord sur la mise en place de mesures dans le cadre de l'épidémie du Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE SASU 19/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR l'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE SASU 19/05/2020
AVENANT ACCORD DE TRANSITION ET METHODE SIGNE LE 5 JUILLET 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SBM FRANCE 17/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL A TERRE COMME EN MER – PROJET D’EOLIENNES EN MER
ACCORD

Accord d'entreprise SBM FRANCE 31/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL EN SEMI-CONTINU, LE TRAVAIL DE NUIT ET UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL LORS DES PHASES DE TEST EN LABORATOIRE.
ACCORD

Accord d'entreprise SBM FRANCE 06/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD