Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise VALEO ELECTRIFICATION 07/01/2026
Accord collectif relatif à l'harmonisation des statuts sociaux au sein de la société Valeo Electrification
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO ELECTRIFICATION 18/09/2024
Avenant à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail des cadres (ex VSCM)
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO ELECTRIFICATION (Accord prorogation des mandats) 06/05/2025
Accord prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO ELECTRIFICATION (Généraliste - Fusion Absorption - Accord) 05/12/2023
Un Accord d'Anticipation en vue de la Fusion des Sociétés VEEM, VEAF et VSCM
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO ELECTRIFICATION (Généraliste - Mise en Place et Fonctionnement des IRP - Accord) 31/10/2025
Un Accord sur la Mise en Place et le Fonctionnement des IRP au sein de Valeo Electrification
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO ELECTRIFICATION (HARMONISATION DES STATUTS SOCIAUX DANS LE CADRE D'UNE FUSION-ABSORPTION 23/07/2025
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF À LA NÉGOCIATION D’UN ACCORD D’HARMONISATION DES STATUTS SOCIAUX DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTION DE VALEO ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES MOTEUR ET VALEO eAUTOMOTIVE FRANCE PAR VALEO SYSTÈMES DE CONTRÔLE MOTEUR
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO ELECTRIFICATION (NAO 2026) en attente de MEC 06/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VALEO ELECTRIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 19/03/2019
Accord d'Entreprise sur la Rémunération 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 27/02/2018
Accord d'harmonisation sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 27/02/2018
Accord d'harmonisation sur les primes diverses
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 16/09/2019
Accord de la société valeo siemens eautomotive france sas sur l'adoption du vote électronique pour les élections des représentants du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 16/09/2019
Accord de la société valeo siemens eautomotive france sas sur la mise en place et le fonctionnement de l'instance représentative du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 08/04/2020
LA SANTE ET A L’EMPLOI DES COLLABORATEURS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19 ET PROTOCOLE DE REPRISE D’ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 05/03/2020
PROCÈS-VERBAL D’OUVERTURE DES NÉGOCIATIONS PORTANT SUR LES ÉCARTS DE RÉMUNÉRATION ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 05/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 17/11/2020
Accord Valeo Siemens eAutomotive France SAS relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 04/09/2020
Accord Valeo Siemens eAutomotive France SAS relatif aux congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 26/02/2021
PROCÈS-VERBAL D’OUVERTURE DES NÉGOCIATIONS PORTANT SUR LES ÉCARTS DE RÉMUNÉRATION ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 14/10/2021
accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 28/02/2022
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SIEMENS EAUTOMOTIVE FRANCE SAS 29/04/2022
Accord relatif à l'organisation du temps de travail des ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 03/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VALEO SYSTÈMES THERMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise VALETUDES 06/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREM 25/10/2019
Accord d'entreprise Mission en Mer
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREM 29/10/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD