Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise VENSOLAIR 09/12/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE DE METHODE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VENSOLAIR 27/04/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET AUX CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise VENSOLAIR 14/03/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VENSOLAIR 29/08/2022
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE VENSOLAIR
ACCORD

Accord d'entreprise VENSOLAIR 26/03/2024
Accord d'entreprise portant sur le fonctionnement, les attributions et les moyens du comité social et économique de la société vensolair
ACCORD

Accord d'entreprise VENSOLAIR 05/12/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET AUX CONGES PAYES AU SEIN DE LA SOCIETE VENSOLAIR
AVENANT

Accord d'entreprise VEO TULLE 19/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA VERI SNC 13/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA NUCLEAR TECHNOLOGIES FRANCE 30/04/2025
accord sur les négociations annuelles obligatoires 2025 au sein de la société Veolia Nuclear Technologies France
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 17/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres CE, DP et CHSCT de VERI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 17/07/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA STE VERI SNC
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 18/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de VERI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 21/03/2019
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 21/03/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 08/04/2020
Accord sur les modalités de prise de congés pendant l'état d'urgence
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 16/12/2021
Accord sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 29/07/2022
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 11/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE VERI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 16/11/2022
Accord d’entreprise relatif au vote électronique lors des élections des membres du Comité Social et Économique de Veolia Recherche et Innovation
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 07/03/2024
Plan de départ volontaire autonome
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 14/02/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 12/04/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU PROJET PORTANT PLAN DE DÉPARTS VOLONTAIRES AUTONOME AFFÉRENT AU PROJET D'ÉVOLUTION DE VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION SNC
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION SNC 15/10/2018
Accord d'entreprise relatif au vote électronique lors de l'élection des membres du CSE de VERI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION SNC 15/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL - ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION SNC 15/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL - ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD