Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise VEOLIA WATER TECHNOLOGIES OIL & GAS 15/07/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER TECHNOLOGIES OIL & GAS 04/09/2019
Accord relatif à la réduction de la durée des mandats des membres de la DUP et à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER TECHNOLOGIES OIL & GAS (NAO 2019) 23/01/2019
ACCORD ANNUEL 2019 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VEONEER FRANCE SAS 15/03/2019
Accord sur Négociation Annuelle de Salaire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEONEER FRANCE SAS 08/04/2020
Accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle pour les salariés en forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise VEONEER FRANCE SAS 03/06/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEONEER FRANCE SAS 09/03/2021
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VEONEER FRANCE SAS 16/03/2022
Accord d’entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VEONEER FRANCE SAS 30/05/2023
Accord d’entreprise instituant un régime complémentaire de remboursement de « frais de santé »
ACCORD

Accord d'entreprise VEONEER FRANCE SAS 30/05/2023
Accord d'entreprise instituant un régime complémentaire de remboursement de "frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise VEONEER FRANCE SAS 30/05/2023
Accord d’entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise VEONEER FRANCE SAS 30/05/2023
Accord d’entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise VEONEER FRANCE SAS 28/10/2022
Accord relatif à la majoration de nuit des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise VERDICITE 17/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE VERDICITE
ACCORD

Accord d'entreprise VERNASSA DEVELOPPEMENT 06/05/2022
accord collectif d'entreprise portant sur la durée collective de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VESUVIUS PROCESS METRIX 02/12/2024
Accord d'Entreprise Compte Epargne Temps VESUVIUS PROCESS METRIX
ACCORD

Accord d'entreprise VESUVIUS PROCESS METRIX 02/12/2024
Accord d'entreprise Organisation du temps de travail VESUVIUS PROCESS METRIX
ACCORD

Accord d'entreprise VESUVIUS PROCESS METRIX 02/12/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise VIACCESS 19/07/2021
Accord relatif au nombre de collèges électoraux pour les élections du Comité Economique et Social 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VIACCESS 12/07/2021
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise VIACCESS 19/10/2022
Avenant à l'accord sur l’aménagement et la réduction du temps de travail à VIACCESS SA du 30 décembre 1999 autorisant le transfert de droits issus d'un Compte Epargne Temps afin d'alimenter un Plan d'Epargne pour la Retraite
AVENANT

Accord d'entreprise VIACCESS 11/05/2023
Accord salarial 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VIACCESS 12/09/2023
Accord sur la Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise VIACCESS 26/10/2023
Accord sur le dialogue social au sein de Viaccess SA
ACCORD

Accord d'entreprise VIACCESS 07/08/2024
Accord portant sur la prorogation des mandats au sein de Viaccess SA
ACCORD