Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise VAUCHE SA 12/03/2018
PROCES VERBAL ETABLI A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VCF TP IDF (NAO 200-2023) 16/12/2022
Protocole d'accord Négociations Annuelle Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VECTEUR RESEAUX 04/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VECTEUR SCAN 29/09/2025
Un Accord relatif à la durée et au temps de travail au sein de la société Ginger Vscan
ACCORD

Accord d'entreprise VELTYS OIKO 20/09/2022
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE VELTYS OIKO
ACCORD

Accord d'entreprise VENSOLAIR 09/12/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE DE METHODE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VENSOLAIR 27/04/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET AUX CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise VENSOLAIR 14/03/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VENSOLAIR 29/08/2022
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE VENSOLAIR
ACCORD

Accord d'entreprise VENSOLAIR 26/03/2024
Accord d'entreprise portant sur le fonctionnement, les attributions et les moyens du comité social et économique de la société vensolair
ACCORD

Accord d'entreprise VENSOLAIR 05/12/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET AUX CONGES PAYES AU SEIN DE LA SOCIETE VENSOLAIR
AVENANT

Accord d'entreprise VEO TULLE 19/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA VERI SNC 13/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA NUCLEAR TECHNOLOGIES FRANCE 30/04/2025
accord sur les négociations annuelles obligatoires 2025 au sein de la société Veolia Nuclear Technologies France
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 17/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres CE, DP et CHSCT de VERI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 17/07/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA STE VERI SNC
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 18/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de VERI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 21/03/2019
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 21/03/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 08/04/2020
Accord sur les modalités de prise de congés pendant l'état d'urgence
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 16/12/2021
Accord sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 29/07/2022
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 11/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE VERI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECHERCHE ET INNOVATION 16/11/2022
Accord d’entreprise relatif au vote électronique lors des élections des membres du Comité Social et Économique de Veolia Recherche et Innovation
ACCORD

Accord d'entreprise Velco 30/11/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD