Accords d'entreprise : Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions

Accord d'entreprise DURST IMAGE TECHNOLOGIE FRANCE 01/09/2020
Accord collectif relatif à mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise DURST IMAGE TECHNOLOGIE FRANCE 08/12/2020
AVENANT APLD DURST IMAGE TECHNOLOGIE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise DURST IMAGE TECHNOLOGIE FRANCE 16/02/2021
Avenant à l’accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle longue durée conclu le 01/09/2020
AVENANT

Accord d'entreprise EPSA MARKETPLACE 12/07/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EPSA MARKETPLACE 25/01/2022
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise EPSA MARKETPLACE 29/11/2023
Accord de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ESOPP 18/09/2019
REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise FLOWSERVE SALES INTERNATIONAL 28/03/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ENGAGEE EN 2024 AU TITRE DE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Flowserve Sales International 15/01/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire en 2023 en titre de 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Flowserve Sales International 10/02/2026
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 18/01/2018
Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 29/04/2019
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 15/07/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE déterminant le nombre et le périmètre des établissements distincts pour la mise en place du comité social et économique central et des comités sociaux et économiques d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 24/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE HEXAGON METROLOGY SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 12/01/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 22/12/2021
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 29/06/2022
Accord relatif à la prime de transport
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 29/06/2022
Accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 05/01/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 26/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 24/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 06/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 10/10/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise Hexagon Metrology SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 28/05/2024
Accord collectif relatif aux règles de fonctionnement Hexagon
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 08/07/2024
Accord collectif relatif à la prime transport
ACCORD