Accords d'entreprise : Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions

Accord d'entreprise SA TECHMO 15/07/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENTS ET AUX MODALITES DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY SERVICE 14/12/2021
Avenant Frais de santé - NON CADRE_2022 Signé
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY SERVICE 14/12/2021
Avenant Frais de santé - CADRE_2022 Signé
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TEUFELBERGER SARL 08/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TCR FRANCE 09/01/2019
Accord sur le forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise TCR FRANCE 09/01/2019
ACCORD SUR LE FORFAIT EN JOUR SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise TCR FRANCE 30/08/2019
Accord de prorogation des mandats des membres de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TCR FRANCE 01/12/2022
Négociations annuelles obligatoires nao
ACCORD

Accord d'entreprise TCR FRANCE 24/10/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TCR FRANCE 11/12/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TCR FRANCE 31/12/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2024 - Rémunération 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TCR FRANCE 08/01/2026
Accord NAO 2025 Rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 27/11/2018
Accord sur la mise en place de la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 27/11/2018
Accord unanime de prorogation des mandats de la DUP au sein de la Société TENNANT
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 11/03/2019
accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 18/04/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 01/06/2019
Accord unanime de prorogation des mandats de la DUP au sein de la société Tennant
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 06/08/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANE D’UNE UES FORMEE PAR LES SOCIETES TENNANT SA ET INTERCLEAN ASSISTANCE SA
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 22/10/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 01/04/2022
Accord de substitution relatif à la convention collective et aux dispositions collectives applicables aux salariée de la société ICA consécutivement a son absorption par la société TENNANT SA
ACCORD

Accord d'entreprise VERLINDE SAS 21/02/2024
Négociations annuelles obligatoires - Accord du 09 février 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VERSON VLIES & COURCIER 15/04/2019
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise WESCO AIRCRAFT FRANCE 03/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise WESCO AIRCRAFT FRANCE 03/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SOCIETE WESCO AIRCRAFT FRANCE
ACCORD