Accords d'entreprise : Laminage à froid de feuillards

Accord d'entreprise ACIERS COSTE 28/02/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERS COSTE 03/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERS COSTE 01/04/2019
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERS COSTE 09/02/2021
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 24/04/2018
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 27/11/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 22/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 22/03/2019
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 24/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE & AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 06/01/2020
UN AVENANT A L'ACCORD NAO 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ETILAM 08/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 25/03/2020
un accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 02/03/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 30/11/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 24/02/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE AU TITRE DE L ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 21/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 19/02/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 25/02/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 28/04/2025
Accord relatif à la mise en place de l'activité partielle de longe durée "rebond"
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 13/05/2025
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ETILAM 12/02/2026
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PATURLE ACIERS 12/10/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LA FONCTION TUTORALE
ACCORD

Accord d'entreprise PATURLE ACIERS 12/10/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LA FONCTION TUTORALE
ACCORD

Accord d'entreprise PATURLE ACIERS 17/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/12/13 RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE NON AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise PATURLE ACIERS 17/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/12/13 RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE AGIRC
AVENANT