Accords d'entreprise : Location de logements

LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS - O.P.H. D'ORLEANS

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS - O.P.H. D'ORLEANS 11/10/2021
Avenant n°2 portant révision de l'accord sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS - O.P.H. D'ORLEANS 25/10/2021
Procès-verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS - O.P.H. D'ORLEANS 24/11/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS - O.P.H. D'ORLEANS 24/11/2021
Accord collectif d'adaptation des négociations
ACCORD

LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS -OPH D'ORLEANS

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS -OPH D'ORLEANS 05/12/2017
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABIT

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABIT 21/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABIT 17/12/2019
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la complémentaire santé signé le 20 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABIT 17/12/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD

LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATION

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATION 21/02/2019
Accord collectif relatif aux astreintes et travaux urgents
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATION 21/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 18/11/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 02/12/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - ACCORD SALARIAL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 17/12/2020
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 23/02/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 25/06/2021
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 14/12/2021
Négociations annuelles obligatoires - accord salarial 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 19/01/2022
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'astreinte et aux travaux urgents
AVENANT

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 21/03/2022
Accord d'entreprise 2022-2024 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 26/04/2022
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 20/12/2022
Négociations annuelles obligatoires - accord salarial 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 19/12/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 30/01/2023
Avenant n°7 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 24/10/2023
Accord de méthode relatif à la négociation de l'accord d'intéressement 2024-2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 23/10/2024
Avenant n°8 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

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