Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise LE TOIT FOREZIEN 14/05/2025
Accord d'entreprise relatif à prime "vacances"
ACCORD

Accord d'entreprise LE TOIT FOREZIEN 28/05/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire N.A.O.
ACCORD

Accord d'entreprise LE TOIT FOREZIEN 22/05/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise LE TOIT FOREZIEN 29/07/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire N.A.O.
ACCORD

Accord d'entreprise LE TOIT FOREZIEN 24/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail portant sur la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LE TOIT VOSGIEN 21/11/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LEMAN - HABITAT - OPH DE THONON AGGLOMERATION 22/02/2021
avenant à l'accord collectif convention en forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise LEMAN - HABITAT - OPH DE THONON AGGLOMERATION 12/11/2021
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ALLEES DE POURTALES 01/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE APPLICABLE SUR LE PERIMETRE DES RESIDENCES SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise LES ALLEES DE POURTALES-ROTONDE 01/01/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHALETS 22/02/2018
Avenant n°5 à l'accord collectif sur la mise en place d'une complémentaire maladie obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise LES FOYERS NORMANDS 01/06/2023
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LES FOYERS NORMANDS 03/07/2023
LES HORAIRES VARIABLES - DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES GHALETS 22/02/2018
Avenant n°2 à l'accordd'entreprise relatif à la mise en place de l'UES au sein du Groupe Les CHALETS
AVENANT

Accord d'entreprise LES HABITATIONS POPULAIRES 31/08/2020
Protocole d'accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LES HAMEAUX DES DAVIDS 19/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail, à l'aménagement du temps de travail et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES 20/11/2018
accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS 09/06/2020
ACCORD COLLECTIF DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS 14/11/2024
Accord collectif sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (Exercices du 14/11/2024 au 14/11/2028)
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS 03/12/2024
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS 02/12/2025
Accord collectif sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS 09/10/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS - O.P.H D'ORLEANS 16/11/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS - O.P.H. 26/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS - O.P.H. 15/11/2019
Accord négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD