Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise LE COTTAGE SOCIAL DES FLANDRES 03/12/2019
accord sur l'egalite profesionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LE COTTAGE SOCIAL DES FLANDRES 17/01/2020
Accord negociations Annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LE COTTAGE SOCIAL DES FLANDRES 15/01/2021
protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LE COTTAGE SOCIAL DES FLANDRES 22/10/2021
accord d'entreprise cottage social des Flandres portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LE DOMAINE DE LA PETITE HAYE 20/10/2021
Un accord d'entreprise relatif au travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER 13/12/2017
Un accord relatif au régime des frais de santé.
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER 20/12/2017
Un accord relatif à la prévoyance.
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER 22/12/2017
L'avenant n°1 à l'accord d'aménagement de temps de travail du 22 novembre 2017.
AVENANT

Accord d'entreprise LE FOYER 16/02/2018
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires.
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER 16/03/2018
Un accord d'entreprise LE FOYER.
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER 27/03/2018
Un accord relatif au télétravail.
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER 14/06/2018
Accord sur le dispositif d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER 22/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER 10/05/2019
Avenant à l'accord d'entreprise prime de vacances
AVENANT

Accord d'entreprise LE FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM 23/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER REMOIS 30/03/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER REMOIS 15/12/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER REMOIS 07/02/2023
Un accord portant sur la prorogation des mandats des élus
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER REMOIS 14/04/2023
Un avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps en date du 03/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise LE FOYER RÉMOIS 09/12/2025
Un avenant à l'accord portant sur la réduction du temps de travail en date du 24/06/1999 et à l'accord portant sur la réduction du temps de travail des gardiens en date du 21/02/2000
AVENANT

Accord d'entreprise LE FOYER STEPHANAIS 17/04/2020
accord type portant sur la prise en compte de CP et de jours de repos afin de faire face à la situation exceptionnelle générée par la pandémie liée au COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER STEPHANAIS 10/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER STEPHANAIS 15/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER STEPHANAIS 29/04/2022
accord collectif d'entreprise instaurant le recours aux CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOYER STEPHANAIS 27/08/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD