Accords d'entreprise : Location de logements
L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE 09/06/2021
Accord collectif sur l'egalité professionnelle Femmes/Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE 10/09/2021
Avenant 2 à l'accord d'entreprise du 23 octobre 2020 relatif à la mise en place à titre expérimental du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE 10/12/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE 09/02/2022
Accord d’entreprise - NAO 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE 09/02/2022
Avenant n° 1 à l’accord collectif relatif à la mise en place du compte épargne temps conclu le 18 décembre 2020
AVENANT
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE 30/11/2022
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE 18/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise en date du 18 décembre 2020 relatif à un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE 18/12/2024
Avenant n° 2 à l’accord d’entreprise en date du 18 décembre 2020 relatif à un régime complémentaire de remboursement de « Frais de santé »
AVENANT
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE 17/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux Négociations annuelles obligatoires 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE 07/05/2025
Accord d'entreprise relatif à la gestion des fins de carrière dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE 04/12/2025
Accord collectif relatif à la classification des emplois
ACCORD
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE 28/04/2026
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la classification des emplois signé le 04/12/2025
AVENANT
L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE-ATLANTIQUE
Accord d'entreprise L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE-ATLANTIQUE 21/03/2019
accord d'entreprise relatif aux NAO 2019
ACCORD
L'OFFICE64 DE L'HABITAT
Accord d'entreprise L'OFFICE64 DE L'HABITAT 20/12/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise L'OFFICE64 DE L'HABITAT 03/12/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
LA MAISON DU CIL SA D HLM
Accord d'entreprise LA MAISON DU CIL SA D HLM 01/03/2018
un accord de négociation sur la rémunération, temps de travail et de partage de la valeur ajoutée, égalité professionnelles Femmes/hommes et qualité de vie au travail 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU CIL SA D HLM 23/05/2018
Avenant n° 3 au protocole d'accord du 21 décembre 2012 sur l'UES
AVENANT
Accord d'entreprise LA MAISON DU CIL SA D HLM 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT TRANSITOIRE DES IRP AU SEIN DES 2 ETABLISSEMENTS FUSIONNES
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU CIL SA D HLM 29/03/2018
Un accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU CIL SA D HLM 29/03/2018
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
Accord d'entreprise LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. 06/06/2024
Procès-verbal d'accord de NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. 18/07/2025
Accord de classification des emplois de la SCIC HLM La Maison Pour Tous
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. 06/11/2025
Procès-verbal d'accord de NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. 30/12/2025
Avenant n°1 à l'accord de classification des emplois de la SCIC HLM La Maison Pour Tous
AVENANT
Accord d'entreprise LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. 09/06/2026
Avenant N°2 à l'accord de classification des emplois de la SCIC HLM La Maison Pour Tous
AVENANT
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