Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise MECACHROME ATLANTIQUE 04/05/2023
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME ATLANTIQUE 29/06/2023
Accord collectif relatif au renouvellement du Comité Social et Economique au sein de la SAS Mecachrome Atlantique
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME ATLANTIQUE 30/01/2023
Avenant à durée déterminée à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 20/10/2017
l'accord de groupe relatif aux régimes obligatoires frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 20/10/2017
l'accord de groupe relatif aux régimes obligatoires de prévoyance collective
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 26/03/2019
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE MECACHROME FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 13/06/2019
l'avenant, signé le 13/06/2019, à l'accord Collectif sur le comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 13/11/2019
l'avenant n° 2 à l'accord collectif relatif au comité social et économique au sein de Mecachrome France
AVENANT

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 13/11/2019
l'accord de reconnaissance du Groupe et de mise en place d'un Comité de Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 13/11/2019
l'accord relatif au fonctionnement du Comité de Groupe MECACHROME
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 21/02/2020
ACCORD SUR L EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET SUR LA NEGOCIATION DES ACCORDS DU GROUPE MECACHROME
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 30/04/2020
Accord sur fond de solidarité social du groupe Mecachrome
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 14/04/2020
Accord pour la mise en oeuvre de la GPEC dans les entreprises françaises du groupe Mecachrome
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 03/06/2020
ACCORD SUR L ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DU GROUPE MECACHROME
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 11/09/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 24/11/2020
ACCORD PORTANT APLD
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 30/04/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 06/07/2021
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 15/12/2021
ACCORD GROUPE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 20/12/2022
Accord portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien dans l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 16/03/2023
Accord collectif dans le cadre des négociations annuelles obligatoires du Groupe Mecachrome
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 06/02/2023
Accord de méthode Groupe Mecachrome relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle classification applicable dans la branche de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 12/12/2023
constitution et fonctionnement comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 12/12/2023
voies et moyens du dialogue social au sein du groupe mecachrome
ACCORD

Accord d'entreprise MECACHROME FRANCE 28/02/2024
Accord collectif dans le cadre des NAO Groupe Mecachrome
ACCORD