Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 17/03/2020
UN AVENANT TEMPORAIRE N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT REDUCTION TEMPS DE TRAVAIL DU 14 DECEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 09/06/2021
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU 9 JUIN 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 21/07/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUST 27/05/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES de la société VT2i
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 21/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 09/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 09/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE (CADRES)
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 23/02/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 30/03/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 21/03/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 24/06/2024
Un accord d'entreprise concernant l'attribution subvention complémentaire et exceptionnelle au CSE Oeuvres sociales au bénéfice d'une action 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 28/11/2024
Un accord d'entreprise concernant l'attribution d'une subvention complémentaire et exceptionnelle au CSE Oeuvres Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 28/11/2024
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE SIGNE LE 09/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 28/11/2024
UN AVENANT A L'ACCORD CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE (salariés cadres) SIGNE LE 09/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 02/04/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 01/07/2025
Un accord concernant l'attribution d'une subvention complémentaire et exceptionnelle 2025 au CSE Oeuvres sociales
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 18/02/2026
PV ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE - VT2I 13/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE - SAS VT2I 26/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TRAVAIL DE NUIT HABITUEL
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE - VT2I SAS 02/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE - VT2I SAS 12/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE - VT2i 14/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION ET INDUSTRIE 01/12/2023
Un accord concernant l'Attribution Subvention complémentaire et exceptionnelle au CSE Oeuvres Sociales à l'occasion des fêtes de fin d'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VP MOLDS SARL 30/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONGES PAYES COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise WABTEC HAUTS-DE-FRANCE 06/02/2024
Accord d'entreprise - négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD