Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise TECHNOPLUS INDUSTRIES 16/11/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOPLUS INDUSTRIES 07/01/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOPLUS INDUSTRIES 20/06/2022
Accord relatif à la gestion de la formation et du Compte Personnel de Formation
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOPLUS INDUSTRIES 20/09/2022
Avenant n°2 relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise TECHNOPLUS INDUSTRIES 23/09/2022
Avenant n°1 à l'Accord Relatif Egalité Professionnelle Femmes/Hommes
AVENANT

Accord d'entreprise TECHNOPLUS INDUSTRIES 05/05/2022
Avenant de révision à l'accord relatif à l'aménagement de la prime d'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise TECMETO 02/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 27/02/2023
Un Avenant de l'annexe de l'accord de la mise en place d'une prime de performance initialement conclu le 3 mars 2022 (T02722002948)
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 06/07/2023
Un Accord sur dispositions locales 2023 de l’établissement de Pont Audemer de la Société Thales Dis France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 01/08/2024
Un Accord relatif aux dispositions locales 2024 eu sein de l'établissement de Pont Audemer de la Société THALES DIS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 01/12/2024
Un Avenant N°2 à l'accord ROATT du 20 Octobre 2022 portant sur la gestion des compteurs
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 01/12/2024
Un Avenant à l'annexe de l'accord du 3 mars 2022 relatif à la mise en place d'une prime de performance au sein de l'établissement de Pont-Audemer
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 10/12/2024
Un Avenant N° 2 à l'accord relatif à l'organisation du travail du 20 octobre 2022 (T02722003436)
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 21/11/2025
Un Accord d'établissement relatif à la mise en place d'une commission de suivi du projet de réindustrialisation
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 01/10/2025
Un Accord relatif aux Dispositions locales 2025 au sein de l'établissement de Pont Audemer
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 01/10/2025
Un Accord relatif à la Mobilité Durable 2025 au sein de l'établissement de Pont Audemer
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 17/11/2025
Un Avenant N°1 à l'Accord relatif à la Mobilité Durable initialement conclu le 1er octobre 2025 (T02726061644)
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 09/02/2026
Un Accord relatif à la mise en place d'une prime de performance
ACCORD

Accord d'entreprise TOLERIE MECANIQUE ESSONNE 25/09/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'une activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise TRIOLOGIC 19/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D' HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TVI BOUGAULT 02/07/2021
Accord collectif relatif à la prolongation des mandats des membres du cse
ACCORD

Accord d'entreprise U N T (USINAGE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES) 19/04/2024
Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise U N T (USINAGE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES) 04/03/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UPM INDUSTRIE 26/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TAUX DE MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise USIDUC 24/04/2023
Aménagement du temps de travail sous forme de modulation
ACCORD