Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 26/09/2018
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DE MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 03/12/2018
ACCORD FAVORISANT LE TRAVAIL DES SALARIES AYANT UNE RECONNAISSANCE DE TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 19/02/2019
AVENANT A ACCORD UNANIME DE PROROGATION DE MANDATS
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 09/07/2019
AVENANT A l 'ACCORD UNANIME DE PROROGATION DE MANDATS
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 23/09/2019
ACCORD SUR L EVOLUTION DU PERIMETRE DE L UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DESHORS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 26/09/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 08/04/2024
PV ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 27/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 27/06/2024
Accord collectif d'entreprise Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires, incapacité, invalidité et décès CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 27/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires, incapacité, invalidité et décès NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 28/01/2025
Accord comité de groupe France Motherson Aerospace SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 06/10/2025
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DE MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 05/12/2025
Protocole d'accord préélectorale relatif aux élections 2025 du comite social économique de l'UES AD BRIVE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 13/01/2026
Avenant au protocole d'accord préélectorale relatif aux élections 2025 du comité social et économique de l'UES AD BRIVE
AVENANT

SOC USINAGE ET MECANIQUE GENERALE

Accord d'entreprise SOC USINAGE ET MECANIQUE GENERALE 10/03/2021
UN ACCORD VISANT A AMENAGER L’INDEMNISATION DES ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC USINAGE ET MECANIQUE GENERALE 05/06/2024
Un accord collectif mettant en place des cheques vacances au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC USINAGE ET MECANIQUE GENERALE 16/06/2025
Un Accord collectif mettant en place des cheques vacances au titre de l'année 2025
ACCORD

SOCIETE D'APPLICATIONS ET DE REALISATI

Accord d'entreprise SOCIETE D'APPLICATIONS ET DE REALISATI 16/05/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOCIETE D'AQUITAINE DE FABRICATION INDUSTRIELLE

Accord d'entreprise SOCIETE D'AQUITAINE DE FABRICATION INDUSTRIELLE 10/05/2021
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AQUITAINE DE FABRICATION INDUSTRIELLE 08/03/2021
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du DP
ACCORD

SOCIETE DE MECANIQUE AIGLONNE

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE AIGLONNE 20/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE AIGLONNE 19/02/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

SOCIETE DE MECANIQUE CHAMPENOISE

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE CHAMPENOISE 20/09/2023
ACCORD D'INTERESSEMENT DES SALARIES DE LA SARL SOCIETE MECANIQUE CHAMPENOISE
ACCORD

SOCIETE DE MECANIQUE DE THIRON-GARDAIS

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE DE THIRON-GARDAIS 21/09/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE DE THIRON-GARDAIS 21/09/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

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