Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise SOC GRAYLOISE DE DISTRIBUTION 19/10/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL OCCASIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE 31/10/2017
UN AVENANT A ACCORD SUR L'EVOLUTION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 24/01/2019
AVENANT A DUREE DETERMINEE A ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 13/02/2019
ACCORD SUR L EVOLUTION DE LA PAUSE MEDIANE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 26/09/2018
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DE MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 03/12/2018
ACCORD FAVORISANT LE TRAVAIL DES SALARIES AYANT UNE RECONNAISSANCE DE TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 19/02/2019
AVENANT A ACCORD UNANIME DE PROROGATION DE MANDATS
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 09/07/2019
AVENANT A l 'ACCORD UNANIME DE PROROGATION DE MANDATS
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 23/09/2019
ACCORD SUR L EVOLUTION DU PERIMETRE DE L UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DESHORS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE I 26/09/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 08/04/2024
PV ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 27/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 27/06/2024
Accord collectif d'entreprise Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires, incapacité, invalidité et décès CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 27/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires, incapacité, invalidité et décès NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 28/01/2025
Accord comité de groupe France Motherson Aerospace SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 06/10/2025
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DE MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 05/12/2025
Protocole d'accord préélectorale relatif aux élections 2025 du comite social économique de l'UES AD BRIVE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NLE EXPLOIT DESHORS AERO DEFENSE IND 13/01/2026
Avenant au protocole d'accord préélectorale relatif aux élections 2025 du comité social et économique de l'UES AD BRIVE
AVENANT

Accord d'entreprise SOC USINAGE ET MECANIQUE GENERALE 10/03/2021
UN ACCORD VISANT A AMENAGER L’INDEMNISATION DES ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC USINAGE ET MECANIQUE GENERALE 05/06/2024
Un accord collectif mettant en place des cheques vacances au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC USINAGE ET MECANIQUE GENERALE 16/06/2025
Un Accord collectif mettant en place des cheques vacances au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'APPLICATIONS ET DE REALISATI 16/05/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AQUITAINE DE FABRICATION INDUSTRIELLE 10/05/2021
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AQUITAINE DE FABRICATION INDUSTRIELLE 08/03/2021
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du DP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE AIGLONNE 20/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD