Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise SETI-TEC 27/01/2021
AVENANT n°1 DU 27 JANVIER 2021 A l’ACCORD D’ENTREPRISE SIGNE LE 3 AVRIL 2020 SUR L’AMENAGEMENT DES CONGES, JRS SUITE A L’ORDONNANCE 2020-323 DU 25 MARS 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SETI-TEC 05/05/2021
Accord négociation annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SETI-TEC 20/12/2021
Accord relatif au télétravail au sein de la Société SETI-TEC
ACCORD

Accord d'entreprise SETI-TEC 07/04/2022
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SETI-TEC 21/10/2022
ACCORD SUR LA REMUNERATION SUPPLEMENTAIRE DES INVENTEURS
ACCORD

Accord d'entreprise SETI-TEC 10/02/2023
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SETI-TEC 23/03/2023
AVENANT 1 A L'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SETI-TEC 15/05/2023
ACCORD RELATIF AU PLAN DE MOBILITE ENTREPRISE AU SEIN DE LA SOCIETE SETI-TEC
ACCORD

Accord d'entreprise SETI-TEC 24/10/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L’ENTREPRISE SETI-TEC
ACCORD

Accord d'entreprise SETI-TEC 24/05/2024
UN ACCORD RELATIF AU PLAN DE MOBILITE ENTREPRISE AU SEIN DE LA SOCIETE SETI-TEC
ACCORD

Accord d'entreprise SETI-TEC 28/03/2024
UN ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SETI-TEC 11/04/2025
UN ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SETI-TEC 28/06/2024
Un PV ouverture des négociation rémunération femmes hommes 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIC 14/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIC 21/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIC 21/01/2020
ACCORD D ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIC 27/10/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIC 05/04/2023
Accord collectif fixant les modalités de mise en œuvre du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIC 04/09/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DE L'ETABLISSEMENT DISTINCT DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIC 22/11/2023
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIC 25/03/2024
Accord collectif instituant un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIC 31/10/2024
Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIC 24/04/2025
Accord collectif instituant un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIC 28/11/2025
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SGF 06/04/2020
Accord relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et modification des CP pour faire face au COVID-19
ACCORD