Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise SAB MONTMERLE 09/04/2020
Accord temps de travail, congé payé et jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MONTMERLE 28/01/2021
ACCORD DEROGATOIRE CP ET ORGANISATION RTT
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MONTMERLE 24/03/2025
Plan égalité Femmes Hommes 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SABI AGRI 24/10/2018
Accord collectif relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SABI AGRI 11/10/2019
Avenant 1 à l'accord collectif relatif à la mise en place de forfaits annuels en jour
AVENANT

Accord d'entreprise SADEV 10/11/2023
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA CONDUITE DES NEGOCIATIONS EN LIEN AVEC LE PROJET SADEV GENERATION 2
ACCORD

Accord d'entreprise SADEV 05/12/2025
UN ACCORD GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LORRAINE 21/09/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN MECANIQUE 21/07/2025
Avenant à l'accord d'intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 23/05/2019
Accord Collectif Relatif Au Régime Complémentaire de Remboursement des Frais de Santé de SG Seva
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 23/05/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE SAINT-GOBAIN SEVA
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 14/09/2017
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE RESSOURCES - DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 20/02/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 13/03/2018
ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT FINANCIER - Investissement Cellule d'Usinage Robotisée autonome
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 09/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 23/07/2018
AVENANT N° 1 ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT FINANCIER - Investissement Cellule d'Usignage Robotisée autonome
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 19/02/2019
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 06/03/2019
DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES SALARIES - ACCORD SUR LES CONDITIONS DE RESSOURCES - AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 20/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 30/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE A L'ATELIER MAGICA/INSERTS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 26/06/2020
Protocole d'Accord : Négociation Annuelle Obligatoire au Titre de l'Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 24/09/2020
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 24/09/2020
ACCORD CHALEUR - ATELIERS SG SEVA
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 26/03/2021
Protocole d'Accord : Négociation Annuelle Obligatoire au Titre de l'Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 01/07/2021
ACCORD ACCOMPAGNEMENT A LA PRISE DE POSTE ET DEPART EN RETRAITE
ACCORD