Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 24/09/2020
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 24/09/2020
ACCORD CHALEUR - ATELIERS SG SEVA
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 26/03/2021
Protocole d'Accord : Négociation Annuelle Obligatoire au Titre de l'Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 01/07/2021
ACCORD ACCOMPAGNEMENT A LA PRISE DE POSTE ET DEPART EN RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 23/12/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'EVOLUTION D'ORGANISATION AU SEIN DE L'ATELIER D'USINAGE PAUL SABATIER
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 23/12/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE A L'ATELIER FE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 04/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 31/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise du 23/12/201 relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance de fin de semaine à l'atelier FE
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 29/04/2022
Accord relatif au télétravail à Saint-Gobain Seva
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 16/06/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé de SG SEVA du 23 mai 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 28/07/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 23/12/2021 relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance de fin de semaine à l'atelier FE
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 13/10/2022
Mesures salariales exceptionnelles permettant de soutenir le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 21/12/2022
Avenant N°2 à l'accord collectif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé de SG SEVA
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 31/01/2023
Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 07/02/2023
Protocole d'accord : Mesures Salariales Exceptionnelles permettant de soutenir le Pouvoir d'Achat février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 16/06/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires " incapacité - Invalidité - Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 30/10/2023
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "incapacité-invalidité-décès" population cadre SG SEVA
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 30/10/2023
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoire "Incapacité - Invalidité - Décès" Population Non-Cadre SG Seva
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 21/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la retraite à prestations définies
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 22/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 27/06/2024
Investissement ligne moulage mécanisée DISCO Accord sur les mesures d'accompagnement financier
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 11/12/2024
Accord relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance de fin de semaine atelier Magica Inserts
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 18/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 26/03/2025
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 18/04/2025
Application de la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie
ACCORD