Accords d'entreprise : Mécanique industrielle
S.A.D.E.V.
Accord d'entreprise S.A.D.E.V. 09/12/2024
Un accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise S.A.D.E.V. 17/02/2026
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ENTREPRISE SADEV
ACCORD
Accord d'entreprise S.A.D.E.V. 17/02/2026
Accord portant sur le périmètre de mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise S.A.D.E.V. 11/02/2026
Accord relatif à la politique salariale pour l'année 2026
ACCORD
S.C.T.M.
Accord d'entreprise S.C.T.M. 22/09/2020
ACCORD D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
S.M.E.F.
Accord d'entreprise S.M.E.F. 02/11/2023
Accord relatif au contingent d'HS
ACCORD
SA EUROP USINAGE
Accord d'entreprise SA EUROP USINAGE 26/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SA STEM TRAVAUX ET DISTRIBUTION
Accord d'entreprise SA STEM TRAVAUX ET DISTRIBUTION 29/10/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES EN DATE DU 29/10/2025
ACCORD
SAB MONTMERLE
Accord d'entreprise SAB MONTMERLE 09/04/2020
Accord temps de travail, congé payé et jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise SAB MONTMERLE 28/01/2021
ACCORD DEROGATOIRE CP ET ORGANISATION RTT
ACCORD
Accord d'entreprise SAB MONTMERLE 24/03/2025
Plan égalité Femmes Hommes 2025
ACCORD
SABI AGRI
Accord d'entreprise SABI AGRI 24/10/2018
Accord collectif relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SABI AGRI 11/10/2019
Avenant 1 à l'accord collectif relatif à la mise en place de forfaits annuels en jour
AVENANT
SADEV
Accord d'entreprise SADEV 10/11/2023
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA CONDUITE DES NEGOCIATIONS EN LIEN AVEC LE PROJET SADEV GENERATION 2
ACCORD
Accord d'entreprise SADEV 05/12/2025
UN ACCORD GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
SAINT JEAN INDUSTRIES LORRAINE
Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES LORRAINE 21/09/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
SAINT JEAN MECANIQUE
Accord d'entreprise SAINT JEAN MECANIQUE 21/07/2025
Avenant à l'accord d'intéressement
AVENANT
SAINT-GOBAIN SEVA
Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 23/05/2019
Accord Collectif Relatif Au Régime Complémentaire de Remboursement des Frais de Santé de SG Seva
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 23/05/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE SAINT-GOBAIN SEVA
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 14/09/2017
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE RESSOURCES - DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 20/02/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 13/03/2018
ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT FINANCIER - Investissement Cellule d'Usinage Robotisée autonome
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 09/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 23/07/2018
AVENANT N° 1 ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT FINANCIER - Investissement Cellule d'Usignage Robotisée autonome
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 19/02/2019
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
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