Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise R-MECA RECTIFICATION 22/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise R-MECA RECTIFICATION 19/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NAO 2024 SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise R-MECA RECTIFICATION 10/02/2023
Accord d'Entreprise sur la durée effective et l'organisation du temps de travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise R-MECA RECTIFICATION 10/12/2025
Accord d'entreprise sur la durée effective et l'organisation du temps de travail 2026
ACCORD

Accord d'entreprise R-MECA RECTIFICATION 10/12/2025
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2026 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise RABAS 31/10/2019
Accord sur la fixation du budget des activités sociales et culturelles du CSE de RABAS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise RABAS 26/08/2021
Accord égalité professionnelle entres les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise RABAS SAS 11/09/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de RABAS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise RABAS SAS 16/10/2018
un accord sur le régime complémentaire frais médicaux des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise REALMECA 01/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise REALMECA 05/10/2018
ACCORD COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise REALMECA 01/07/2019
ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise REALMECA 03/04/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise REALMECA 28/05/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise REALMECA 28/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise REALMECA 21/10/2022
ACCORD COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise REALMECA 28/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise REALMECA 22/03/2023
Accord d'entreprise à durée déterminée Dotation exceptionnelle CSE - Budget des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise REALMECA 04/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise REALMECA 03/02/2026
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE
AVENANT

Accord d'entreprise RECTIFICATION G. LISKA 23/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise RHONE MECA PRECIS 23/04/2019
Organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise RHONE MECA PRECIS 10/07/2026
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RIBOULOT MECANIQUE 12/04/2019
PROJET D'ACCORD CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise RISOUD INDUSTRIE 21/09/2020
APLD
ACCORD