Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise NORMATEC 14/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise NORMATEC 06/02/2020
AVENANT a L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NORMATEC 06/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LE MAINTIEN DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise NORMATEC 06/05/2021
AVENANT ACCORD DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NP INDUSTRIE 18/02/2022
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise NP INDUSTRIE 18/02/2022
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NP SIMONIN 13/02/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NP SIMONIN 18/02/2022
Accord NAO 2022, à effet du 01/02/2022 au 31/01/2023
ACCORD

Accord d'entreprise NP SIMONIN 30/03/2022
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NP SIMONIN 23/02/2022
Avenant N°1 à l'Accord Activité Partielle Longue Durée du 21/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise NP SIMONIN 15/02/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NP SIMONIN 19/12/2022
Avenant n° 2 de prolongation du dispositif APLD
AVENANT

Accord d'entreprise NP SIMONIN 22/09/2023
Accord d'entreprise sur le périmètre électoral
ACCORD

Accord d'entreprise NP SIMONIN 06/10/2023
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise NP SIMONIN 22/02/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 13/11/2018
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET LA MISE EN OEUVRE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN D'ORANO TEMIS
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 09/03/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OUTILLAGE MECANIQUE GENERALE 09/12/2020
Accord relatif au taux de majoration des heures supplémentaires à 10 % de 36 à 39 heures
ACCORD

Accord d'entreprise PACAUD MECANIQUE DE PRECISION 10/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAGET 06/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise PAGET 08/01/2024
Accord portant sur l'organisation du travail au sein de la SASU PAGET
ACCORD

Accord d'entreprise PERRON ET GAY 20/12/2023
ACCORD 13ème MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise PERRON ET GAY 21/12/2023
ACCORD GARANTIE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise PERRON ET GAY 01/05/2025
Avenant N°1 du 01/05/2025 à l'accord d'entreprise du 20/12/2023 relatif aux conditions d'attribution de la prime de treizième mois
AVENANT

Accord d'entreprise PMD VALLON 22/09/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF D'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DE L'EMPLOI
ACCORD