Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 10/12/2024
Un Avenant N° 2 à l'accord relatif à l'organisation du travail du 20 octobre 2022 (T02722003436)
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 21/11/2025
Un Accord d'établissement relatif à la mise en place d'une commission de suivi du projet de réindustrialisation
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 01/10/2025
Un Accord relatif aux Dispositions locales 2025 au sein de l'établissement de Pont Audemer
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 01/10/2025
Un Accord relatif à la Mobilité Durable 2025 au sein de l'établissement de Pont Audemer
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 17/11/2025
Un Avenant N°1 à l'Accord relatif à la Mobilité Durable initialement conclu le 1er octobre 2025 (T02726061644)
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 09/02/2026
Un Accord relatif à la mise en place d'une prime de performance
ACCORD

Accord d'entreprise TOLERIE MECANIQUE ESSONNE 25/09/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'une activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise TRIOLOGIC 19/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D' HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TVI BOUGAULT 02/07/2021
Accord collectif relatif à la prolongation des mandats des membres du cse
ACCORD

Accord d'entreprise U N T (USINAGE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES) 19/04/2024
Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise U N T (USINAGE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES) 04/03/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UPM INDUSTRIE 26/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TAUX DE MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise USIDUC 24/04/2023
Aménagement du temps de travail sous forme de modulation
ACCORD

Accord d'entreprise USINAGE NUMERIQUE DE LA MAYENNE 14/05/2024
Accord collectif Politique de Rémunération UNM 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VALLET 04/07/2019
LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS.
ACCORD

Accord d'entreprise VALLET 07/11/2019
LA MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VALLET 19/12/2019
Accord Chèques Vacances
AVENANT

Accord d'entreprise VALLON OUTILS COUPANTS 27/10/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (A.R.M.E.)
ACCORD

Accord d'entreprise VENTANA TAVERNY 03/07/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'indemnisation des salariés en forfait annuel en jours placés en activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 04/04/2019
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU 4 AVRIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 17/03/2020
UN AVENANT TEMPORAIRE N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT REDUCTION TEMPS DE TRAVAIL DU 14 DECEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 09/06/2021
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU 9 JUIN 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 21/07/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUST 27/05/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES de la société VT2i
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 21/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD