Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

USINAGE NUMERIQUE DE LA MAYENNE

Accord d'entreprise USINAGE NUMERIQUE DE LA MAYENNE 14/05/2024
Accord collectif Politique de Rémunération UNM 2024
ACCORD

VALLET

Accord d'entreprise VALLET 04/07/2019
LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS.
ACCORD

Accord d'entreprise VALLET 07/11/2019
LA MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VALLET 19/12/2019
Accord Chèques Vacances
AVENANT

VALLON OUTILS COUPANTS

Accord d'entreprise VALLON OUTILS COUPANTS 27/10/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (A.R.M.E.)
ACCORD

VENTANA TAVERNY

Accord d'entreprise VENTANA TAVERNY 03/07/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'indemnisation des salariés en forfait annuel en jours placés en activité partielle
ACCORD

VIGNAL ARTRU INDUSTRIES

Accord d'entreprise VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 04/04/2019
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU 4 AVRIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 17/03/2020
UN AVENANT TEMPORAIRE N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT REDUCTION TEMPS DE TRAVAIL DU 14 DECEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 09/06/2021
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU 9 JUIN 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 21/07/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUST

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUST 27/05/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES de la société VT2i
ACCORD

VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 21/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 09/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 09/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE (CADRES)
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 23/02/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 30/03/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 21/03/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 24/06/2024
Un accord d'entreprise concernant l'attribution subvention complémentaire et exceptionnelle au CSE Oeuvres sociales au bénéfice d'une action 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 28/11/2024
Un accord d'entreprise concernant l'attribution d'une subvention complémentaire et exceptionnelle au CSE Oeuvres Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 28/11/2024
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE SIGNE LE 09/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 28/11/2024
UN AVENANT A L'ACCORD CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE (salariés cadres) SIGNE LE 09/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 02/04/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 01/07/2025
Un accord concernant l'attribution d'une subvention complémentaire et exceptionnelle 2025 au CSE Oeuvres sociales
ACCORD

Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE 08/07/2026
Attribution d'une subvention complémentaire et exceptionnelle au CSE Oeuvres Sociales au bénéfice d'une action complémentaire en 2026 à destination des salariés
ACCORD

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