Accords d'entreprise : Messagerie, fret express

Accord d'entreprise RELAIS COLIS (NAO 2021) 24/06/2021
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS COLIS (NAO 2022) 25/05/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS COLIS (NAO 2023) 16/03/2023
Accord collectif d’entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS COLIS (NAO 2024) 20/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS COLIS -(Egalité Prof H-F - Accord 2019) 08/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS COLIS SAS (Egalité Prof H-F - Plan) 04/04/2023
Un Plan d'Action d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes, à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS COLIS SAS (Prorogation Mandats) 02/03/2023
Un Accord Collectif d'Entreprise relatif à la Prorogation des Mandats
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS COLIS SAS (Vote Electronique Elections CSE 2024) 29/05/2024
Un Accord relatif à la Mis en Place du Vote Dématérialisé par Internet pour les Elections Professionnelles 2024 des Membres de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise RHONE DAUPHINE EXPRESS 27/02/2018
NAO - SALAIRES, DUREE EFFECTIVE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise RHONE DAUPHINE EXPRESS 02/03/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RHONE DAUPHINE EXPRESS 03/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour l'organisation des élections professionnelles des représentants du personnel des salariés, au conseil d'administration de la SA SNCF
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.T.I. 07/02/2025
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.T.I. 25/03/2025
ACCORD ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.T.I. 16/05/2025
Accord d'entreprise durée maximum hebdomadaire et quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SA MONNIER BORSU SOTRADEL 02/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MESSAGERIES ET TRANSPORTS MIDI 81 30/10/2019
Accord Inter-entreprise relatif à la prorogation exceptionnelle des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SPANO LOGISTIQUE 25/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail dans l'entreprise SPANO LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CHAVENEAU BERNIS TRANSPORT 09/11/2023
Avenant n°3 à l'Accord de réduction et d'aménagement du temps de travail du 17 décembre 1999 / Repos compensateur Trimestriel
AVENANT

Accord d'entreprise SASU LES HEBIHENS 22/02/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 14/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 14/11/2018
UN ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 14/03/2019
UN ACCORD PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 05/02/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT DEFINISSANT LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE AU SEIN DE L'ETS D'ORLEANS, EN SON ACTIVITE LOGISTIQUE REALISEE SUR LA BASE AREIENNE MILITAIRE DE BRICY
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 02/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES CSE D'ETABLISSEMENTS ET DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 02/07/2019
UN ACCORD SUR LA REPARTITION DES COMPETENCES EN MATIERE D'OEUVRES SOCIALES ENTRE LE CSE CENTRAL ET LES CSE D'ETABLISSEMENTS
ACCORD