Accords d'entreprise : Messagerie, fret express

Accord d'entreprise S.T.T.I. 07/02/2025
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.T.I. 25/03/2025
ACCORD ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.T.I. 16/05/2025
Accord d'entreprise durée maximum hebdomadaire et quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SA MONNIER BORSU SOTRADEL 02/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MESSAGERIES ET TRANSPORTS MIDI 81 30/10/2019
Accord Inter-entreprise relatif à la prorogation exceptionnelle des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SPANO LOGISTIQUE 25/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail dans l'entreprise SPANO LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CHAVENEAU BERNIS TRANSPORT 09/11/2023
Avenant n°3 à l'Accord de réduction et d'aménagement du temps de travail du 17 décembre 1999 / Repos compensateur Trimestriel
AVENANT

Accord d'entreprise SASU LES HEBIHENS 22/02/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 14/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 14/11/2018
UN ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 14/03/2019
UN ACCORD PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 05/02/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT DEFINISSANT LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE AU SEIN DE L'ETS D'ORLEANS, EN SON ACTIVITE LOGISTIQUE REALISEE SUR LA BASE AREIENNE MILITAIRE DE BRICY
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 02/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES CSE D'ETABLISSEMENTS ET DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 02/07/2019
UN ACCORD SUR LA REPARTITION DES COMPETENCES EN MATIERE D'OEUVRES SOCIALES ENTRE LE CSE CENTRAL ET LES CSE D'ETABLISSEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 02/07/2019
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 28/06/2019
UN ACCORD CADRE SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ET LES MODALITES D'ORGANISATION DE CES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 02/07/2019
UN ACCORD SUR L'INSERTION DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET GESTION DES INAPTITUDES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 12/09/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRINIQUE DU 22/10/2015
AVENANT

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 03/10/2019
UN ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 27/11/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DE MESURES VISANT A TRAITER LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX EN ENTREPRISE ET AU DEPLOIEMENT D'UNE DEMARCHE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 17/03/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 28/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 28/07/2020
UN ACCORD CONCLU AU TERME DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 29/07/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LE TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 16/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE AU SEIN DE SCHENKER FRANCE
ACCORD