Accords d'entreprise : Messagerie, fret express

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - 71 EXPRESS 22/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - 71 EXPRESS 22/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - SAONE et LOIRE EXPRESS 30/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM TRANSPORTS ET LOGISTIQUE 21/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE au sein de l'UES SOBOTRAM TRANSPORTS ET LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 29/05/2019
AVENANT N° 1 - ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 18 AOUT 2017
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 29/05/2019
AVENANT N° 3 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS DU 21 DECEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 04/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE UPS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 27/11/2019
AVENANT N° 5 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 23 DECEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 12/10/2020
AVENANT N° 2 - ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL DU 18 AOÛT 2017
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 28/12/2020
REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX - AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 12 JUIN 2014
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 05/05/2021
ACCORD PORTANT SUR LA METHODE ET LES MOYENS DE LA NEGOCIATION DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFORMATION AU SEIN DE LA SOCIETE UPS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 25/08/2021
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DU 16 OCTOBRE 2014
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 25/08/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DE LA RETRAITE COMPLEMENTAIRE AU REGIME AGIRC-ARRCO POUR LES SALARIES EN CONGE DE RECLASSEMENT OU EN DISPENSE D’ACTIVITE DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFORMATION AU SEIN DE LA SOCIETE UPS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 16/11/2021
AVENANT N° 1 A L’ACCORD PORTANT SUR LA METHODE ET LES MOYENS DE LA NEGOCIATION DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFORMATION AU SEIN DE LA SOCIETE UPS FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 17/02/2022
AVENANT N° 4 - ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 21 DECEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 21/02/2022
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT - FEVRIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 15/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD "NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE – ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 15/02/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 21/03/2023
AVENANT N° 3 - ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 18 AOÛT 2017
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 04/10/2022
REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX - AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 12 JUIN 2014
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 07/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD "NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE – ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 12/02/2025
PROTOCOLE D’ACCORD « NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE – ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS (Egalité Prof H-F - Accord) 05/04/2023
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes et à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise VARILLON LOGISTIQUE 22/01/2019
L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DU PERSONNEL DE GARDIENNAGE
ACCORD

Accord d'entreprise VARILLON LOGISTIQUE 12/03/2019
LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD