Accords d'entreprise : Messagerie, fret express

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 16/02/2022
Protocole d'accord relatif à la Négociation Obligatoire 2022 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée et l'épargne salariale et sur la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 31/03/2022
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 31/03/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 31/03/2022
Avenant n°1 à l'accord sur la qualité de vie au travail de la société Chaveneau Bernis du 31 mars 2022
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 28/02/2023
Accord relatif au Télétravail pour la société Chaveneau Bernis 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 12/03/2024
Protocole d'accord relatif à la Négociation Obligatoire 2024 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée et l'épargne salariale et sur la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 23/09/2024
Accord relatif au don de jour de repos
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 14/05/2025
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 14/03/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 14/03/2025
Accord relatif au télétravail pour la société Transport Chaveneau Bernis
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 27/03/2026
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2026 SUER LES SALAIRES EFFECTIFS LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L'EPARGNE SALARIALE ET SUR LA MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 06/07/2018
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 29/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 06/07/2018
accord d'entreprise NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 06/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 04/05/2018
accord d'entreprise relatif au droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 10/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 10/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 17/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 06/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 07/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE JOURS DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 07/07/2020
accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l’activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 18/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 05/07/2021
accord d'entreprise NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 29/06/2021
accord d'entreprise relatif à la mobilité des salariés
ACCORD