Accords d'entreprise : Messagerie, fret express

Accord d'entreprise T-L-S 01/10/2025
L'accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TAM TAM 22/11/2018
Accord annualisation du temps de travail des personnels sédentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TAM TAM 02/07/2019
Accord d'entreprise durée du temps de travail personnels sédentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TAM TAM 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TAM TAM 02/07/2019
accord des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise TAM TAM 02/07/2019
Accord d'entreprise relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TAM TAM 16/09/2021
Accord portant sur l'organisation du travail au forfait
ACCORD

Accord d'entreprise TD EXPRESS SERVICES 30/07/2021
accord sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise TNT EXPRESS INTERNATIONAL 06/02/2018
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise TNT EXPRESS NATIONAL 06/02/2018
Avenant à l'accord compte épargne temps signé le 14 mars 2001
AVENANT

Accord d'entreprise TRANS COURSES EXPRESS 14/02/2024
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSLAC 31/10/2019
RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 27/05/2019
Accord relatif à la structure de représentation sociale, au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise ne place du Comité Social et Economique de la société Transpor
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 26/02/2018
salaires primes et organisation du travail NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 01/10/2018
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 10/12/2018
Protocole d'accord relatif à l'ouverture et au déroulement de la Négociation Obligatoire sur les salaires effectifs, la durée du travail et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 18/02/2019
ACCORD RELATIF AU TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 18/02/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX CHEQUES DEJEUNERS, A LA CONTRIBUTION AUX OEUVRES SOCIALES DU CE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 25/11/2019
Accord relatif au don de jours de repos pour enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 11/12/2017
ouverture NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 11/12/2017
don de jours de repos par enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 02/03/2020
accord relatif aux salaires et à la dotation aux activités sociales et culturelles des CSE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 01/03/2021
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée et l'épargne salariale
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 06/12/2021
Avenant n°4 à l'Accord de Réduction et d'Aménagement du Temps de Travail du 24 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 06/12/2021
Protocole d'accord relatif à l'ouverture et au déroulement de la négociation obligatoire 2022 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée, l'épargne salariale et la mobilité
ACCORD