Accords d'entreprise : Messagerie, fret express

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 26/06/2023
Accord relatif à la structure de représentation sociale, au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre du renouvellement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 19/02/2024
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 04/04/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 04/04/2025
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 04/04/2025
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 19/12/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 17/02/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION 2025 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EPARGNE SALARIALE ET SUR LA MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 16/02/2026
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2026 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L'EPARGNE SALARIALE, ET SUR LA MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS SAS 28/02/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO 2022)
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 05/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 18/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 18/12/2018
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS POUR CONJOINT OU ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 13/03/2019
ACCORD RELATIF AU TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 13/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 05/03/2020
Protocole d'accord relatif à la négociation obligatoire 2020 sur les salaires effectifs, la durée effective et lo'rganisation du travail, le partage d ela valeur ajoutée et l'épargne salariale
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 24/02/2021
Protocole d'accord relatif à la négociation obligatoire 2021 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée et l'épargne salariale
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 27/08/2021
Accord relatif au don de jours de repos pour conjoint ou enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 16/02/2022
Protocole d'accord relatif à la Négociation Obligatoire 2022 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée et l'épargne salariale et sur la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 31/03/2022
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 31/03/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 31/03/2022
Avenant n°1 à l'accord sur la qualité de vie au travail de la société Chaveneau Bernis du 31 mars 2022
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 28/02/2023
Accord relatif au Télétravail pour la société Chaveneau Bernis 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 12/03/2024
Protocole d'accord relatif à la Négociation Obligatoire 2024 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée et l'épargne salariale et sur la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 23/09/2024
Accord relatif au don de jour de repos
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 14/05/2025
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD