Accords d'entreprise : Messagerie, fret express

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 23/10/2025
accord d'entreprise relatif à la prévention des risques
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 23/10/2025
accord d'entreprise relatif aux salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES ASSOCIES SAVOYARDS 15/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL ET À L’ORGANISATION DES CONGÉS PAYÉS APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ TRANSPORTS RAPIDES ASSOCIÉS SAVOYARDS (T.R.A.S.)
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS RAPIDES J BESSON ET CIE 13/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LA CONTREPARTIE OBLIGATOIRE EN REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise TSE EXPRESS MEDICAL 30/05/2018
accord sur la politique de rémunération en 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TSE EXPRESS MEDICAL 30/05/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE TSE
ACCORD

Accord d'entreprise TSE EXPRESS MEDICAL 29/07/2019
Accord cadre relatif à la mise en place du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise TSE EXPRESS MEDICAL 13/07/2021
accord sur la politique de rémunération en 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TSE EXPRESS MEDICAL 30/12/2020
accord collectif à la durée et l'aménagement du temps de travail de la société tse
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS 30/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS 01/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS 30/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS 20/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS 07/12/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE du 24 décembre 2015 relatif aux objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes dans l'entreprise at aux mesures permettant de
AVENANT

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - 71 EXPRESS 22/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - 71 EXPRESS 22/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - 71 EXPRESS 22/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - 71 EXPRESS 22/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - SAONE et LOIRE EXPRESS 30/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM TRANSPORTS ET LOGISTIQUE 21/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE au sein de l'UES SOBOTRAM TRANSPORTS ET LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 29/05/2019
AVENANT N° 1 - ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 18 AOUT 2017
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 29/05/2019
AVENANT N° 3 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS DU 21 DECEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 04/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE UPS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 27/11/2019
AVENANT N° 5 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 23 DECEMBRE 1999
AVENANT