Accords d'entreprise : Métallurgie du cuivre

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 11/01/2019
Accord instituant le don de jours de repos au sein de l'établissement de Niederbruck
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 11/01/2019
Accord d'établissement relatif au traitement des soldes des compteurs de débit/crédit constatés au 6 janvier 2019 (soldes de 2018) et dispositions pour la période a venir (2019-2020)
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 11/01/2019
Avenant a l'accord du 25/10/01 sur les modalités d'application du temps d'habillage sur le site de Niederbruck
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 11/01/2019
Avenant a l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail au sein de l'établissement de Niederbruck
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 22/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de Tréfimétaux
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 20/02/2019
AVENANT A L'ARTICLE 21 ET 21 BIS DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 28 SEPTEMBRE 2005
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 25/03/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE DES SALARIES COTISANT A L'AGIRC ET DES SALARIES NE COTISANT PAS A L'AGIRC SIGNE LE 14 DECEMBRE 2016
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 22/03/2019
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 28/09/2017
Avenant à l'accord relatif à l'organisation des cycles de travail du 30 septembre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 27/06/2019
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE SUR TREFIMETAUX SAS
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 03/12/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2016 RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE COLLECTIVE POUR LES SALARIES COTISANT A L'AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 03/12/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2016 RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE COLLECTIVE POUR LES SALARIES NE COTISANT PAS A L'AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 28/11/2019
Avenant a l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail au sein de l'établissement de Niederbruck
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 28/11/2019
Avenant de l'accord d'établissement relatif au traitement des soldes des compteurs de débit/crédit constatés en fin de période de référence et pour la période à venir
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 06/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GRATIFICATION D'ANCIENNETE TREFIMETAUX LIEE A L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 22/01/2020
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE SUR TREFIMETAUX
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 21/02/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 3 SEPTEMBRE 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, FIXANT LES MODALITES DE SON FONCTIONNEMENT ET LES MODALITES DE CONSULTATION
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 03/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GRATIFICATION D'ANCIENNETE TREFIMETAUX LIEE A L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 03/04/2020
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE SUR TREFIMETAUX SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 24/06/2020
Révision de l'avenant à l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 30/09/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 5 AVRIL 2016 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L'ACCORD SUR LA BAISSE DES COUTS AFIN DE RENOUER AVEC UNE ACTIVITE COMPETITIVE
AVENANT

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 30/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GRATIFICATION D'ANCIENNETE TREFIMETAUX LIEE A L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 16/10/2020
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 20/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GRATIFICATION D'ANCIENNETE TREFIMETAUX LIEE A L'ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TREFIMETAUX SAS 05/11/2020
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (APLD) SIGNE LE 16 OCTOBRE 2020
AVENANT